Fourniture de denrées alimentaires

Le marché porte sur cinq familles de denrées : diverses épiceries, sauces, conserves, féculents et légumes secs, et desserts. Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins, par bon de commande ou par téléphone. Les quantités prévisionnelles peuvent varier de plus ou moins 20 % selon les besoins réels de l’établissement.

Les offres doivent indiquer la marque des produits, leur origine française ou étrangère (avec le pays d’origine dans ce dernier cas) et leur conditionnement. La marque annoncée doit correspondre à celle figurant sur les catalogues ou fiches techniques fournis.

Exigences de qualité et livraison

Les produits doivent respecter les normes européennes et les règles applicables à l’hygiène, à l’étiquetage, à la traçabilité, aux additifs, aux procédés de fabrication ainsi qu’aux normes techniques générales relatives notamment à la fabrication, au transport et à l’entreposage. Le transport et la livraison doivent respecter la réglementation en vigueur en matière d’hygiène et de sécurité.

La livraison est prévue le matin, entre 6 h 30 et 11 h. Elle est accompagnée d’un bon de livraison indiquant au minimum la date, la référence de la commande, l’identification du titulaire et celle des fournitures livrées.

Les contrôles quantitatifs et qualitatifs sont effectués à la livraison. En cas d’insuffisance de quantité, le titulaire complète la livraison dans le délai prescrit ; en cas d’excédent, il reprend les produits, sauf accord exprès du gestionnaire ou de son représentant. Les produits non conformes en qualité peuvent être remplacés.