Fourniture de denrées d’épicerie

Fourniture des références alimentaires du lot, définies dans les tableaux récapitulatifs des besoins annexés. Le marché est exécuté sur bons de commande.

Produits et justificatifs

• Une fiche technique doit être fournie pour chaque article.
• Les produits doivent être sans OGM; le fournisseur fournit un certificat attestant cette absence, selon le modèle joint en annexe.
• Une variante proposant le maximum de références issues de l’agriculture biologique est souhaitée.

Commandes et livraisons

Les quantités demandées constituent un plafond ajustable de plus ou moins 20 % sur l’année, pour tenir compte de la variation du nombre de repas servis à partir de la rentrée scolaire 2027. Les livraisons, déclenchées par bon de commande, ont lieu au moins une fois par semaine pendant les heures d’ouverture de l’établissement. Aucun montant minimum de commande ne peut être imposé pour assurer la livraison.

À chaque livraison, le chef de cuisine ou son représentant procède aux vérifications qualitative et quantitative; un bon de livraison est émis. En cas de rupture de stock, le titulaire en avise immédiatement le collège et propose un article de qualité équivalente ou supérieure. Le titulaire s’engage à assurer la continuité du service public, à signaler les difficultés éventuelles et à prendre toute mesure de substitution.