Fourniture de denrées alimentaires

L’accord-cadre multi-attributaire à bons de commande couvre des denrées alimentaires destinées au service de restauration scolaire, qui prépare environ 47 000 repas par an pour les écoles maternelle et élémentaire, le centre de loisirs et la crèche. Les quantités des DQE sont présumées et données à titre indicatif : elles n’engagent pas l’acheteur et leur non-atteinte n’ouvre pas droit à indemnité.

Familles de produits des huit lots

• Lot 1 — Épicerie sèche, conserves, assaisonnements et féculents : épices et condiments, huiles et vinaigres, sucres, conserves de légumes, légumineuses et fruits, thon, céréales et pâtes. Les conditionnements comprennent notamment moutarde 5 L, mayonnaise 4,75 L, huiles 5 L, conserves 4/4 ou 5/1, sachets de sucre 5 g × 1 000 et paquets de céréales ou pâtes de 5 kg. Exemples de quantités présumées : 198 boîtes de concentré de tomate double 4/4, 198 boîtes de haricots verts 5/1, 204 kg de thon au naturel en poche de 600 g, 200 unités de couscous de 5 kg et 420 unités de riz long de 5 kg.
• Lot 2 — Produits laitiers et fromages : yaourts, laits fermentés, desserts lactés, fromages en portions et râpés, crème et beurre. Les formats comprennent des portions de 20 à 25 g, des lots de 54 à 100 pièces, des produits individuels de 100 à 125 g et du fromage blanc en conditionnement de 5 kg. Exemples : 4 096 yaourts nature de 125 g, 5 020 yaourts aromatisés de 125 g, 774 L de crème liquide UHT à 30 % et 48 kg de beurre.
• Lot 3 — Surgelés : légumes, purées et herbes hachées : purées, poêlées composées, gratin et pommes de terre, légumes surgelés, aromatiques hachées en conditionnements indiqués de 250 g. Exemples : 250 kg de poêlée ratatouille, 150 kg de poêlée de légumes au pesto, 240 kg de poêlée courgette-pommes de terre, 102 kg de purées en galets et 34 kg d’ail haché.
• Lot 4 — Surgelés : viandes et poissons : volailles, bœuf et porc, poissons et fruits de mer. Les désignations comprennent des calibres et préparations précis : pilons de poulet de 80/120 g, nuggets de poulet ou de colin de 40/60 g, cordon bleu de poulet de 125 g, filets de colin d’Alaska de 60/170 sans peau ni arêtes et pavés de saumon de 140/160 sans peau ni arêtes. Exemples : 342 kg de sauté de dinde IQF sans os, 725 kg de sauté de poulet sans os, 283 kg de bourguignon de bœuf 60/80 et 365 kg de filets de colin.
• Lot 5 — Viandes et charcuteries fraîches, sous vide et produits traiteurs : rôtis cuits sous vide, jambons, pâté de volaille et sandwiches triangles. Les formats de sandwiches comprennent des pièces de 125 g et un maxi thon-œuf de 190 g. Exemples : 34 kg de rôti de dinde cuit sous vide, 26 kg de rôti de bœuf cuit sous vide, 288 sandwiches au poulet de 125 g et 228 sandwiches maxi thon-œuf de 190 g.
• Lot 6 — Surgelés : plats cuisinés, tartes, pizzas et pâtisseries : légumes farcis, tartes et quiches, pizzas, produits traiteurs et pâtisseries. Les formats incluent des tartes prédécoupées de 720 à 750 g, des tartes en bande de 1 kg, des pizzas de 200 g × 10, des éclairs de 45 g × 96 et des galettes des rois crues de 750 g × 14. Exemples : 72 kg de tomates farcies, 63 kg de courgettes farcies et 39 ensembles d’éclairs au chocolat.
• Lot 7 — Fruits et légumes frais : fruits frais, légumes et herbes en bottes. Exemples : 724 kg de bananes, 751 kg de pastèques, 500 kg de pommes de terre, 220 kg de carottes, 430 kiwis à la pièce et 20 bottes chacune de persil et de menthe.
• Lot 8 — Goûters, biscuits et produits dessert : biscuits et goûters emballés, chips, compotes en gourdes et sauces dessert. Exemples : 14 ensembles de madeleines individuelles de 21 g × 150, 68 ensembles de gourdes de compote nature de 90 g × 14 et 70 kg de chips nature de 30 g.

Sécurité sanitaire, qualité et livraison

Pour les produits frais et surgelés, la chaîne du froid doit être respectée ; les véhicules sont conformes à la réglementation ATP lorsqu’elle s’applique et un enregistrement des températures doit être disponible à chaque livraison. Le titulaire assure la traçabilité amont et aval, notamment l’origine, les numéros de lots, les dates de production et de péremption ainsi que les documents sanitaires d’accompagnement le cas échéant. Il dispose d’un plan de maîtrise sanitaire comprenant HACCP, bonnes pratiques d’hygiène, traçabilité et gestion des non-conformités ; une copie ou attestation peut être demandée. L’acheteur ou les autorités compétentes peuvent demander des contrôles ou audits et les rapports d’inspection disponibles.

Les emballages au contact des denrées doivent être conformes à la réglementation. L’étiquetage comporte les mentions obligatoires, dont dénomination, ingrédients, allergènes en caractères gras, DLC/DDM et conditions de conservation ; l’information sur les allergènes accompagne chaque livraison. En cas d’alerte, de retrait ou de rappel sanitaire, le titulaire informe l’acheteur au plus tard dans les 24 heures, retire ou rappelle les produits concernés, transmet les documents utiles et fournit un remplacement conforme dans les meilleurs délais.

Le titulaire justifie d’une assurance de responsabilité civile professionnelle couvrant les risques liés aux denrées, y compris l’intoxication alimentaire ; l’attestation en cours de validité est fournie annuellement. Les certifications biologiques AB ou Eurofeuille, les labels de qualité (notamment Label Rouge, AOP, IGP, STG), autres signes pertinents et certifications IFS, BRC ou équivalentes sont à justifier lorsqu’ils s’appliquent.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison ou état distinct par destinataire, identifiant la commande, le titulaire, les fournitures et, le cas échéant, leur répartition par colis et les lots de fabrication. Les colis sont numérotés conformément au document de livraison et contiennent l’inventaire de leur contenu ; un récépissé ou bon signé constate la livraison. Le délai de chaque bon de commande correspond au délai en jours calendaires annoncé dans l’offre.