Fourniture de denrées alimentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum, portant sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires réparties en six lots : bœuf/veau/agneau, porc et salaison, volaille, produits surgelés, épicerie sèche, et BOF (beurre, œufs, fromage). Les commandes sont émises successivement selon les besoins et les quantités indiquées dans chaque bon de commande.

Les BPU couvrent notamment :

• Lot 1 – Bœuf, veau, agneau : viandes françaises fraîches, pièces à braiser, griller ou rôtir, abats, steaks hachés, agneau et veau prêts à cuire ; conditionnements au kilogramme ou en pièces calibrées, dont morceaux de 30 à 80 g, escalopes de 100 g ± 10 g, rôtis de 2 à 5 kg et steaks hachés de 100 à 125 g.
• Lot 2 – Porc et salaison : pièces fraîches de porc, charcuteries, produits cuits, fumés et tranchés, notamment conditionnements de 50 g par tranche, barquettes de 20 pièces et produits de 1 à 2,5 kg.
• Lot 3 – Volaille : canard, dinde, poulet, pintade, préparations marinées ou cuites, foie gras et découpes ; exemples de calibres : coquelet de 400 à 600 g, préparations de 30 à 100 g et bloc de foie gras de 400 g.
• Lot 4 – Surgelés : viandes et préparations, volailles, poissons, crustacés, légumes, fruits, pommes de terre, produits traiteurs, pâtisseries, glaces et produits végétaux ; conditionnements fréquents en poches de 1 ou 2,5 kg, cartons, bacs de 2,4 ou 2,5 litres et portions unitaires. Le BPU comprend notamment des petits pains précuits de 55 g par 150, des légumes en poches de 2,5 kg et des portions de poisson ou de préparations de 90 à 150 g.
• Lot 5 – Épicerie sèche : compotes, confitures, conserves, fruits et légumes appertisés, huiles, légumineuses, pâtes, riz, semoules, sauces, fonds, aides culinaires, desserts, biscuits, boissons chaudes et infusions ; conditionnements en boîtes 4/4 ou 5/1, sacs de 1 à 10 kg, bidons ou bouteilles de 1 à 5 litres, cartons et portions individuelles.
• Lot 6 – BOF : beurres, margarines, crèmes, fromages à la coupe ou en portions, lait, jus, œufs, petits-suisses, yaourts et desserts lactés ; conditionnements en briques de 1 litre, seaux de 5 litres ou 5 kg, pièces fromagères de 180 g à 6 kg, portions de 16,6 à 30 g, pots individuels de 60 à 125 g et œufs par caisses ou seaux.

Les produits doivent respecter les règles d’hygiène, de salubrité, de traçabilité et les normes applicables. Chaque emballage doit notamment comporter le numéro de lot, la désignation et l’état du produit, l’origine, l’identification du fabricant ou conditionneur, la DLC ou DDM, la date de conditionnement, la température de conservation, le calibre ou poids net, les ingrédients et l’estampille sanitaire lorsque requise. À la livraison, le délai de consommation doit normalement représenter les deux tiers de la DLC ou DDM ; les promotions à DLC plus courte doivent être signalées. Les DLC et numéros de lot doivent rester visibles sur les palettes et figurer sur les bons de livraison.

Les viandes de gros bovins relèvent de la catégorie VOF qualité R2 et doivent provenir d’animaux dépistés pour l’ESB. Le bœuf est désossé et paré, avec un gras visible limité à 15 %, ou 10 % pour le bourguignon. Le veau est français, issu de bêtes de moins de six mois pesant de 80 à 120 kg, livré en muscle prêt à cuire. L’agneau est VBF qualité R3, sous vide, conforme à la spécification GPEM/DA B1-14-05 ; les viandes de bélier, mouton ou brebis sont exclues, sauf proposition exceptionnelle de jeunes moutons en cas de rupture d’agneau.

Les livraisons sont franco de port et d’emballage, sans minimum de commande, du lundi au vendredi entre 7 h et 11 h 30. Le fournisseur assure le transport, le chargement, l’arrimage, le déchargement, le conditionnement et les risques associés. Les palettes doivent être de type européen ; le transporteur assure le déchargement. Chaque livraison comprend un bordereau détaillé indiquant au minimum la date, les quantités et les conditionnements, ainsi que les numéros de lot ou DLC lorsque la réglementation l’impose.

Les contrôles quantitatifs et qualitatifs sont réalisés à la livraison dans les locaux de l’établissement. Les excédents peuvent être repris et les quantités manquantes complétées. Les produits non conformes sont refusés et remplacés immédiatement, sauf acceptation avec réfaction. Le fournisseur reprend les marchandises périmées sur demande. Les ruptures définitives doivent être signalées et donner lieu à une proposition de produit approchant ; des statistiques annuelles, lot par lot et produit par produit, précisent les quantités, conditionnements et prix facturés.