Création d'ateliers multi techniques
Coordination sécurité protection de la santé (SPS)
Objectif général
- Assurer la coordination SPS de 1re catégorie sur l'ensemble des phases de conception et de réalisation pour la création d'ateliers multi techniques.
1. Conception (APS / APD / PRO)
- Tenue et mise à jour du registre journal (RJ).
- Analyse et formulation d'avis sur APS, APD et PRO.
- Définition des aménagements de chantier après visite.
- Élaboration du Plan Général de Coordination (PGC).
- Rédaction et remise des Dossiers d'Intervention Ultérieure sur les Ouvrages (DIUO) et Dossiers de Mise en Œuvre (DMLT).
- Élaboration du projet de règlement du CISSCT.
2. Dépollution et déconstruction
- Organisation et pilotage du CISSCT.
- Vérification et avis sur les documents fournis (PPSPS, fiches techniques, etc.).
- Participation aux réunions de chantier selon périodicité établie.
- Présence régulière sur site et suivi de l'exécution des opérations de dépollution/déconstruction.
- Tenue et adaptation du PGC SPS et du registre journal.
- Production et remise des DIUO.
3. Réalisation des travaux
- Organisation et pilotage du CISSCT durant les travaux.
- Vérification des PPSPS et avis sur documents d'exécution.
- Participation aux réunions de chantier et aux opérations de réception.
- Présence régulière sur site et suivi de l'exécution des travaux.
- Maintenance et adaptation du PGC SPS, mise à jour du RJ, fourniture des DIUO.
Livrables attendus
- Registre journal (RJ) mis à jour.
- Avis écrits sur APS/APD/PRO.
- Plan Général de Coordination (PGC) et ses adaptations.
- DIUO et DMLT complets.
- PPSPS vérifiés et rapports de conformité.
- Règlement et comptes rendus du CISSCT, procès-verbaux de réunions.
Contraintes opérationnelles et exigences
- Respect strict des prescriptions de sécurité et d'accès spécifiques aux sites sensibles.
- Conformité aux obligations de traçabilité/transparence et aux démarches RF/RFR (ISO 20400) pour les fournisseurs.
- Mise en place de l'organisation de coordination (CISSCT) et procédures de communication et d'alerte entre intervenants.
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Critères d'évaluation
| Pondération | Critère |
|---|---|
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Visite de site
Date(s)
Non précisé
Lieu
Non précisé
Modalités
Visite possible sur préavis de 72 heures auprès du responsable technique (coordonnées indiquées à l'article 10.1).
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