Couvertures d’assurance des biens, responsabilités, risques cyber et déplacements

Le contrat couvre les biens meubles et immeubles appartenant aux assurés ou dont ils sont responsables, notamment comme locataires, occupants, dépositaires ou gardiens. Sont également visés les biens actuels et ceux qui les remplacent ou viennent les augmenter, les ouvrages d’art et de génie civil, panneaux solaires, serres, mobilier urbain, œuvres d’art, ainsi que certains aménagements dont les assurés sont responsables. Les sites concernés comprennent ceux occupés ou utilisés par les assurés et ceux pris, donnés en location ou confiés à des tiers.

Les dommages matériels directs garantis comprennent notamment :

• Incendie, explosions, foudre, électricité, fumées, chute d’appareils de navigation aérienne et onde de choc ; choc d’un véhicule terrestre.
• Événements naturels tels que tempête (dont vent dépassant 100 km/h), grêle, poids de la neige ou de la glace, inondation, éboulement, affaissement ou glissement de terrain, avalanche et chute de pierre. Les dommages de mouille consécutifs à la détérioration du bâtiment par vent, neige ou grêle sont également prévus ; les dommages survenus dans les 72 heures après les premiers dommages constituent un seul sinistre.
• Dégâts des eaux, fuites, débordements, refoulement d’égouts, infiltrations et gel de certains appareils ou conduites ; attentats, terrorisme, sabotage, émeutes, vandalisme et malveillance.
• Bris de glaces, vitres, miroirs, vitraux, murs-rideaux, marbres, appareils sanitaires et enseignes, avec certains frais de façonnage associés ; vols et tentatives de vol dans diverses circonstances, avec détériorations consécutives ; vol de fonds, titres, valeurs et espèces dans les conditions prévues au contrat.
• Altération de contenus réfrigérés ou chauffés après perte accidentelle de froid ou de chauffage ; effondrement de fondations, ossature, clos ou couvert, spontané ou consécutif à des travaux voisins, hors régime légal de construction visé au contrat.

Expositions et frais associés

La garantie tous risques expositions est établie sur listes et valeurs communiquées avant l’exposition, dans la limite de 100 000 € par exposition et sans franchise. Elle fonctionne en formule « clou à clou », pendant le transport aller-retour et les séjours intermédiaires, dans les établissements assurés ; certains biens peuvent être exposés en extérieur. Elle couvre les biens déclarés contre tous dommages, disparitions, destructions et altérations, sous réserve des exclusions précisées au contrat. Sont notamment inclus le montage et le démontage, le chargement et le déchargement, les matériels et mobiliers utilisés pour l’exposition, les objets fragiles et certains frais annexes. La couverture intervient à défaut ou en excédent d’autres garanties portant sur les mêmes risques.

Les garanties comprennent aussi divers frais et pertes annexes, dont honoraires d’experts choisis par les assurés, frais de dépose et de repose, de transport, de gardiennage, de déblaiement et de mesures de sauvetage, ainsi que certaines pertes d’usage et pertes financières prévues au contrat.

Limites et variantes

La LCI par sinistre est de 99 900 000 € pour la base ; les variantes imposées proposent une LCI de 49 900 000 € ou de 99 900 000 €, associée selon la variante à une franchise générale de 3 000 € ou de 8 000 €. Les candidats doivent répondre aux trois variantes imposées. Les modalités précises de garantie et les exclusions figurent dans les conditions particulières.