Couverture assurantielle des personnes, des biens et des risques numériques

Le contrat couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité de l’assuré pour les dommages corporels, matériels et immatériels, consécutifs ou non à un dommage corporel ou matériel, causés à autrui. La garantie est formulée en « tous sauf » : seuls les événements expressément exclus ne sont pas couverts.

Activités et responsabilités

Sont visées les activités d’administration, de direction, de gestion, de recherche et de conservation des œuvres, ainsi que les activités logistiques, audiovisuelles, d’ateliers et de maintenance. La couverture s’étend notamment à l’organisation et à l’accueil de spectacles, expositions, congrès, conférences, visites, ateliers et manifestations, à l’exploitation d’une salle de cinéma, au montage et démontage d’expositions, à l’accueil du public, aux activités hors les murs et à la location d’espaces.

La garantie porte sur les actes des personnes rémunérées ou non au service direct ou indirect de l’assuré, sur ses activités et services — y compris leur dysfonctionnement ou leur retard — et sur les biens dont il a la propriété, l’usage ou la garde, ainsi que les travaux de construction, réparation, entretien et démolition qui s’y rapportent. Elle est étendue aux nouveaux services, personnes, biens ou activités mis à disposition ou dévolus à l’assuré après la signature.