Fourniture de couches jetables et couches-culottes

La gamme couvre les enfants de 4 à 30 kg, voire davantage dans des cas très exceptionnels. Le bordereau prévoit des couches jetables et des couches-culottes, en versions classiques et biologiques, avec des tailles correspondant à différents poids.

Références et quantités indicatives

Les tailles prévues au BPU sont :

• Couches jetables et couches jetables bio : taille 3 (4–9 kg), taille 4 (10–18 kg), taille 4+ (9–20 kg), taille 5 (11–25 kg) et taille 6 (16–30 kg).
• Couches-culottes et couches-culottes bio : 12 à 18 kg, 16 à 30 kg et plus de 30 kg.

Le DQE, non contractuel et servant à l’analyse des offres, indique des quantités annuelles estimatives pour certaines références : couches jetables taille 3 : 1 800 ; taille 4 : 10 920 ; taille 4+ : 9 500 ; taille 5 : 17 900 ; taille 6 : 7 200 ; couches-culottes 12 à 18 kg : 1 000 ; couches-culottes 16 à 30 kg : 1 800.

Caractéristiques des produits

Les couches et couches-culottes doivent être sans parfum ni lotion, non allergisantes et non irritantes, et sans produits chimiques. Elles comportent un voile de surface doux en non-tissés de polyester (PET), polyéthylène (PE) et polypropylène (PP), un matelas absorbant en fibres de cellulose et un système antifuites. Les attaches doivent être extensibles, auto-agrippantes, superposables et repositionnables 2 à 3 fois, avec une bande frontale auto-agrippante. Sont également exigés des barrières antifuites en non-tissé, des fronces protectrices élastiques autour des cuisses et une enveloppe extérieure respirante, imperméable et douce au toucher. Les produits doivent permettre le confort de l’enfant en mouvement et, pour les couches-culottes, être faciles à enfiler.

Conditionnement, transport et livraison

Les couches jetables doivent être conditionnées en une seule unité facilement manipulable et écologiquement responsable, de type fardeau ou fardelage. Ce conditionnement est vivement recommandé pour les couches-culottes, pour lesquelles un carton est également possible. Le BPU demande de préciser le nombre de paquets par conditionnement. La livraison est franco de port : le titulaire assume les frais, les risques de transport, le conditionnement, l’emballage et le chargement. Les emballages sont conservés par l’acheteur.

Les livraisons ne peuvent avoir lieu qu’aux heures d’ouverture des sites. Chacune est accompagnée d’un bon de livraison en deux exemplaires indiquant notamment le titulaire, la date et le lieu, les numéros du bon de commande et de l’accord-cadre, la nature et les quantités livrées ainsi que, le cas échéant, les fournitures manquantes. Le titulaire doit assurer la disponibilité des produits pendant l’accord-cadre. En cas de rupture pour force majeure, il en informe la collectivité dès réception du bon de commande et propose soit un produit de qualité similaire ou supérieure au même tarif BPU, soit, à titre exceptionnel, une livraison différée partiellement ou totalement. Les livraisons égarées ou endommagées sont à sa charge ; les livraisons non conformes sont refusées et ne peuvent être facturées.

Les délais standards, à indiquer dans l’acte d’engagement, ne peuvent excéder 4 jours à compter de la réception de la commande ; le délai urgent est de 48 heures à compter de la demande de l’acheteur. En cas de besoin exceptionnel, la collectivité peut demander une réduction du délai. Toute demande de prolongation doit être signalée et motivée par le titulaire dans les 48 heures suivant la circonstance susceptible de compromettre le délai prévu au bon de commande ; l’acheteur décide de l’accorder ou non.