Changes complets jetables pour enfants

Fourniture de couches jetables et de couches-culottes jetables pour enfants, en tailles adaptées aux besoins des structures. Les couches couvrent les tailles 2 à 6 et les changes sont destinés aux enfants de 4 à 25 kg ; les couches-culottes concernent les enfants de 9 à 25 kg. Les catégories de poids propres à la gamme du titulaire sont à renseigner dans le BPU.

Les quantités ci-dessous sont estimatives annuelles, exprimées à l’unité :

| Produit | Quantité estimative annuelle |
|---|---:|
| Couches jetables T2 | 400 |
| Couches jetables T3 | 6 300 |
| Couches jetables T4 | 35 000 |
| Couches jetables T5 | 39 000 |
| Couches jetables T6 | 15 000 |
| Couches-culottes T4 | 1 000 |
| Couches-culottes T5 | 4 500 |
| Couches-culottes T6 | 3 000 |

Le marché fonctionne par bons de commande, sans minimum ni maximum. Chaque commande précise notamment les références, les quantités et la date ou le délai souhaité. Une livraison urgente peut être sollicitée sans surcoût. Le titulaire doit assurer la continuité d’approvisionnement malgré les variations de consommation, les difficultés d’approvisionnement, les ruptures temporaires, les retards de transport ou l’intégration d’un nouvel établissement. Les moyens prévus à cette fin sont à décrire dans le mémoire technique.

Caractéristiques et conformité des produits

Les produits doivent présenter une forte capacité d’absorption, empêcher les fuites aux cuisses, au ventre et au dos, assurer une imperméabilité totale, laisser respirer la peau et offrir une bonne résistance. Les élastiques doivent être réajustables, adhérer correctement à la couche et ne pas marquer l’enfant.

Les produits doivent respecter les exigences de sécurité applicables, notamment les règlements (UE) 2023/988 et n° 1223/2009, ainsi que les évolutions réglementaires et législatives du domaine. Ils ne doivent pas comporter intentionnellement d’OGM, de substances chimiques ou de métaux lourds. Les éléments en contact direct avec la peau doivent présenter un pH neutre au minimum ; les changes doivent être testés sous contrôle dermatologique, garantis sans ajout de substances toxiques, sans parfum ajouté ni lotion parfumée, adaptés à un usage fréquent et prolongé, et exempts de substances interdites. Une biodégradabilité minimale de 45 % est exigée. Le fournisseur est responsable du suivi des recommandations de l’agence sanitaire citées au marché.

Fiches produits, conditionnement et suivi

L’offre doit préciser, pour chaque produit proposé, sa référence, sa marque, son étiquette, son origine et ses caractéristiques techniques, au moyen d’une fiche technique. Les produits sont conditionnés par paquet et livrés dans des emballages protégeant efficacement le contenu, propres et exempts de salissures, déchirures ou écrasements, et prévenant les altérations chimiques, bactériologiques ou fongiques. Chaque colis porte un étiquetage complet (composition, usage, mode d’emploi et éventuelles contre-indications), lisible en français.

Le titulaire doit pouvoir identifier les références livrées et fournir les informations de traçabilité à la demande. En cas de retrait ou de rappel, il informe immédiatement l’acheteur et met en œuvre les mesures nécessaires. Il maintient une qualité constante ; toute modification susceptible d’affecter une référence, sa composition ou ses caractéristiques nécessite une information préalable et l’accord de l’acheteur. En cas d’évolution de gamme ou d’arrêt de fabrication, une solution de remplacement au moins équivalente est proposée et ne peut être livrée sans validation préalable. En cas d’indisponibilité temporaire, le titulaire indique immédiatement la cause, la durée prévisible, la date de réapprovisionnement et la solution alternative ; un remplacement équivalent ou supérieur requiert l’accord préalable de l’acheteur et ne peut entraîner de facturation au-delà des prix du marché.