Coordination SPS de la véloroute Via Mont Gerbier-de-Jonc
Coordination de sécurité et de protection de la santé
Le titulaire assure une mission de coordination SPS de niveau 2 pour une opération de catégorie II, ainsi qu’un rôle de conseil auprès des maîtres d’ouvrage sur leurs obligations de prévention. La mission porte notamment sur la sécurisation des ouvrages, l’ouvrage hydraulique n°36, la voie verte et ses ouvrages neufs, dont la passerelle Audinet et le viaduc de Chabannes. Elle comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles, ces dernières portant sur des sections complémentaires et leurs travaux.
Conception et préparation
Le coordonnateur prend connaissance des éléments déjà produits pour les prestations antérieures, les analyse et les met à jour si nécessaire. Selon les opérations, il intervient en AVP, PRO, DCE et AMT, puis pendant la préparation du chantier. Il ouvre le registre journal de coordination (RJC), y consigne ses observations et transmet celles-ci aux maîtres d’ouvrage et au maître d’œuvre dans les deux jours. Il analyse les risques, propose des mesures de prévention, contribue à la déclaration préalable et examine notamment le PGC SPS, le projet de DIUO et les dispositions de calendrier relatives aux coactivités et protections collectives.
Pendant la préparation, il met à jour le PGC SPS, vérifie l’affichage de la déclaration préalable actualisée et organise la coordination des activités et des moyens partagés. Il réalise une inspection commune avec chaque entreprise, y compris les sous-traitants, avant son intervention et avant remise de son PPSPS lorsque celui-ci est requis. Il analyse les PPSPS et rend son avis sous une semaine, selon quatre issues : sans observation, avec observations, avec réserves ou refusé. Il examine aussi le plan d’installation de chantier et complète le DIUO si besoin. À l’issue de la préparation, il remet un état des lieux recensant notamment les inspections communes, les PPSPS harmonisés ou en attente de correction et les observations restant à prendre en compte.
Suivi des travaux et clôture
En phase de réalisation, il suit l’application des mesures de coordination SPS, tient à jour le PGC SPS et le DIUO, suit les évolutions du planning, signale les incidents et risques et remet un état des lieux mensuel, avec notamment les inspections communes, la situation des PPSPS et les accidents du travail. Il analyse les causes d’un accident et propose des mesures de prévention. Les documents de coordination doivent être disponibles sur le chantier pour consultation.
En cas de danger grave et imminent, le coordonnateur peut faire prendre les mesures d’urgence nécessaires, notamment ordonner l’arrêt et l’évacuation totale ou partielle du chantier. Il en rend compte immédiatement et adresse un rapport circonstancié dans les deux jours suivant sa décision. Il intervient également en AOR et GPA : coordination des travaux sur ouvrages avec réserves, remise de la dernière version du PGC SPS, du RJC complet et du DIUO au maître d’ouvrage.
Moyens et qualité des livrables
Le coordonnateur titulaire et son suppléant doivent chacun disposer, pendant toute la mission, d’une attestation de compétence de niveau 2 pour les phases de conception, d’étude et d’élaboration du projet ainsi que pour la réalisation. Le titulaire transmet les documents sur support informatique compatible, les adresse également au maître d’œuvre et soumet chaque livrable à un contrôle intérieur conformément à son plan de management de la qualité. La personne désignée doit pouvoir répondre aux sollicitations du maître d’ouvrage dans un délai d’une demi-journée.
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