Coordination SPS des travaux de Montjoux

Mission CSPS de catégorie 2 couvrant les travaux de réhabilitation du Petit Montjoux et, si elle est affermie, de rénovation de l’enveloppe du Grand Montjoux. Le contrat distingue une tranche ferme (Petit Montjoux) et une tranche optionnelle (Grand Montjoux). La mission comprend cinq éléments : ouverture du registre-journal, PGC partiel et déclaration préalable ; PGC définitif et DIUO provisoire ; préparation du chantier ; suivi des travaux et CISSCT ; DIUO définitif et levée des réserves. Le premier élément couvre les deux sites dans la tranche ferme ; les éléments suivants sont répartis entre les tranches ferme et optionnelle selon le site.

Conception et préparation

Le coordonnateur intervient dès les premières études, analyse les dossiers de maîtrise d’œuvre et formule des préconisations de prévention. Il participe à au moins trois réunions de mise au point après les phases APS, APD et PRO, mutualisées entre les deux sites. Il ouvre et tient le registre-journal de la coordination (RJC), rédige la déclaration préalable, élabore le plan général de coordination (PGC) et le DIUO provisoire, émet des avis écrits sur les études et contribue au dossier de consultation des entreprises ainsi qu’à l’analyse des offres et variantes susceptibles d’affecter la sécurité ou la santé.

Le PGC traite notamment des mesures de prévention, de l’accès réservé aux personnes autorisées, des installations et protections collectives, des appareils de levage et des accès provisoires. Le DIUO rassemble les dispositions facilitant la prévention des risques lors d’interventions ultérieures sur les ouvrages.

Suivi des travaux

Le coordonnateur organise la coordination des entreprises et sous-traitants, leurs circulations et l’usage des installations et matériels. Il réalise une inspection commune avec chaque intervenant avant son intervention, veille à l’application des mesures de coordination, adapte le PGC, harmonise les PPSPS et met à jour le RJC et le DIUO. Il peut émettre des observations écrites sur les documents d’exécution.

Pour chaque tranche, le rythme moyen prévu est de 1,25 visite par semaine, dont une visite inopinée en moyenne toutes les quatre semaines : au minimum 98 visites pour les 78 semaines de travaux de la tranche ferme et 65 pour les 52 semaines de la tranche optionnelle. Le volume plancher correspondant est de 98 heures et 65 heures, respectivement, hors déplacements. Chaque visite, réunion de chantier comprise, donne lieu à un compte rendu transmis au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre dans un délai d’un jour calendaire ; les comptes rendus sont distincts par tranche. Un compte rendu mensuel d’avancement consigne les visites, observations et suites données. Le coordonnateur participe aussi aux réunions techniques demandées par le maître d’ouvrage ou le maître d’œuvre.

Le DIUO définitif est remis dans les 15 jours suivant la remise du DOE ; en cas de réception partielle, un DIUO partiel peut être demandé, avec remise sous 10 jours. La mission s’achève après la levée de la dernière réserve, au plus tard trois mois avant l’expiration du délai de garantie de parfait achèvement.

Responsabilités et moyens

Le coordonnateur signale les manquements aux mesures de sécurité et les consigne au RJC. En cas de danger grave et imminent, il prend les mesures nécessaires et peut arrêter tout ou partie du chantier. Il peut stopper une tâche ou un poste risqué et engager, à la charge de l’entreprise défaillante, les sommes nécessaires pour remédier à une faute de sécurité jusqu’à 600 € HT ; au-delà, l’accord du maître d’ouvrage est requis. Le titulaire mobilise les moyens humains et matériels nécessaires et maintient un coordonnateur titulaire et un suppléant disposant des attestations de compétence SPS de niveau 2 en cours de validité. La sous-traitance de la prestation est interdite.