Coordination SPS de chantiers de génie civil

Mise à disposition d’un coordonnateur SPS pour accompagner le maître d’ouvrage sur des opérations de génie civil et de VRD de catégories 2 et 3, en phase conception et/ou réalisation. La mission porte notamment sur la prévention des risques liés aux interventions simultanées ou successives des entreprises, ainsi que sur la sécurité du public à proximité des travaux. Elle ne comprend pas la direction des travaux et ne se substitue pas aux contrôles de l’administration.

Conception et préparation

Le coordonnateur ouvre et tient le registre-journal, examine les dossiers d’étude, participe aux réunions utiles et visite le site. Il élabore ou adapte le PGC pour les opérations de catégorie 2 et le PGC simplifié pour celles de catégorie 3, ainsi que le projet de DIUO. Il contribue aux pièces de consultation relatives à la sécurité, à la déclaration préalable et, si nécessaire, à l’analyse des offres sur ces aspects. Pour les travaux en site occupé, il accompagne le maître d’ouvrage dans l’établissement du plan de prévention.

Le PGC traite notamment de la coordination des entreprises, des circulations, manutentions et protections collectives, des accès, du stockage et de l’évacuation des déchets, de l’hygiène, des secours et des interférences avec l’activité du site. Le DIUO rassemble sous bordereau les plans et notes techniques utiles à la prévention des risques lors des interventions ultérieures.

Suivi des travaux et livrables

Le titulaire organise les inspections communes, examine et harmonise les PPSPS, les diffuse et les intègre au PGC. Les entreprises disposent de 30 jours après notification de leur marché pour remettre leur PPSPS, après visite préalable et avant leur intervention ; le coordonnateur dispose d’une semaine après remise pour l’examiner, l’harmoniser et l’intégrer.

Pendant les travaux, il vérifie l’application du PGC, l’adapte selon l’évolution du chantier, vise les documents d’exécution pour les aspects SPS et tient le registre-journal, avec fiches informatisées, photos et croquis. Il participe aux réunions de chantier au moins tous les 15 jours et réalise au moins une visite inopinée par semaine aux phases sensibles. En site occupé, un passage journalier est prévu, ainsi que des passages lors des phases critiques. Les comptes rendus de réunion et de visite, avis écrits et fiches d’inspection sont notamment transmis sous 48 heures ; les rapports d’examen, PGC, DIUO de conception et approbations de PPSPS sont notamment remis sous 5 jours, selon les points de départ définis au CCTP.

Le DIUO est complété au fil des travaux à partir des DOE et des autres documents utiles. Après remise du DOE, le délai prévu pour la remise du DIUO est de 30 jours ; si le DOE n’est pas remis au coordonnateur, le DIUO définitif est dû dans les 4 mois suivant la décision de réception. Le registre-journal est conservé pendant 5 ans à compter de la réception des ouvrages.

Moyens et interventions particulières

Le titulaire met à disposition un coordonnateur et un suppléant présentant les compétences et attestations requises. En cas d’accident, une intervention est prévue sous 1 heure. Pour les huit opérations indicatives du détail estimatif, les travaux couvrent notamment l’assainissement, l’eau potable, la viabilisation de zones d’activité et l’aménagement d’une aire de stationnement ; quatre opérations sont de catégorie 3 et quatre de catégorie 2. Des prestations de suivi sanitaire peuvent aussi porter sur la rédaction ou la mise à jour de notices et du PGC, la vérification des préconisations sanitaires des entreprises, le suivi des référents et la production d’un compte rendu.