Coordination SPS en phase travaux

Le titulaire assure la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pendant la phase travaux du contournement Nord-Ouest de Vichy. La coordination SPS de conception est exclue. La mission comprend toutefois la passation formalisée des consignes avec le coordonnateur de conception, consignée dans un procès-verbal au registre-journal.

L’opération routière comprend environ 6,5 km de tracé neuf et le réaménagement de 5,5 km de RD 67; les travaux sont indicativement répartis en 12 lots. Le périmètre comporte notamment des giratoires, des ouvrages d’art et hydrauliques, des bassins d’assainissement, des franchissements ferroviaires, des protections acoustiques et des travaux sous circulation sur la RD 67.

Coordination et documents de prévention

• Tenir le registre-journal de la coordination (RJC), le faire viser et transmettre ses compléments au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre au plus tard à la fin de chaque mois, ou dès que nécessaire. Remettre une copie certifiée en fin de mission.
• Adapter le plan général de coordination SPS (PGCSPS) selon l’avancement du chantier et l’harmonisation des PPSPS, puis diffuser ses mises à jour aux entreprises, sous-traitants et travailleurs indépendants concernés.
• Proposer une note définissant les modalités pratiques de coopération, les circuits de transmission documentaire, les réunions, les supports de suivi et les modalités d’astreinte; expliciter l’organisation entre coordonnateurs de conception et de travaux.
• Fournir au maître d’ouvrage les informations complémentaires destinées à la mise à jour de la déclaration préalable, selon l’engagement des lots de travaux.
• Organiser les inspections communes avant remise des PPSPS. Harmoniser les PPSPS avant l’intervention des entreprises, intégrer les harmonisations au PGCSPS et les consigner au RJC. Alerter le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre lorsque les conditions d’inspection ou de remise/mise à jour des PPSPS ne sont pas respectées, afin qu’ils puissent faire interdire l’accès au chantier.

Suivi du chantier et livrables

Effectuer, selon l’activité de l’opération, des visites régulières ou inopinées à fréquence mensuelle, si possible en même temps que les réunions de chantier du maître d’œuvre. Chaque visite donne lieu à un compte rendu inscrit au RJC. À la demande du maître d’ouvrage, des visites de nuit peuvent être demandées sur le créneau de 21 h à 6 h.

Proposer la constitution du CISSCT dans les 9 jours suivant le début de la première période de préparation des travaux, en assurer la présidence et le fonctionnement, transmettre les procès-verbaux des réunions dans les 15 jours et répondre par écrit aux observations selon le règlement du collège. Compléter et adapter le DIUO au fil des études d’exécution et de l’avancement; un DIUO partiel peut être demandé lors d’une mise en service partielle et sa remise est formalisée par procès-verbal signé.

Des vacations ponctuelles, en présentiel ou à distance, peuvent être demandées par le maître d’ouvrage pour des réunions, visites, visioconférences, analyses d’offres ou examens de dossiers techniques; chacune fait l’objet d’un compte rendu des sujets SPS abordés.

Les délais maximaux indiqués au marché sont de 30 jours pour le procès-verbal de passation de consignes et le DIUO, 15 jours pour la mise à jour du PGCSPS et la note de coopération, 5 jours pour l’avis sur une offre, 8 jours pour les éléments de mise à jour de la déclaration préalable et le compte rendu d’inspection commune, et 5 jours pour l’harmonisation d’un PPSPS à compter de sa réception.