Coordination SPS des opérations routières et voies vertes dans le Gard

• C1 – AVP : ouverture et tenue du registre journal de la coordination, examen des avant-projets et élaboration du règlement du CISSCT pour les chantiers de niveau I.
• C2 – Projet : examen des projets et éléments de projet, participation aux réunions d’analyse et émission d’un rapport d’avis sur la sécurité, la santé des travailleurs et l’entretien ultérieur des ouvrages.
• C3 – ACT : contribution aux DCE, élaboration et mise à jour des PGCSPS et DIUO, analyse des offres et avis au regard de la sécurité et de la protection de la santé.

Le coordonnateur propose sous 15 jours les modalités pratiques de coopération. Il tient le RJC, transmet ses compléments au plus tard à la fin de chaque mois et remet les documents en exemplaires papier et électroniques. Le PGCSPS de niveau zéro et le DIUO sont communiqués dans les 30 jours suivant la réception du Projet ; le PGCSPS est ensuite adapté aux travaux, aux ouvrages d’art, terrassements, chaussées, rétablissements, équipements, enherbements, plantations et finitions.

Phase réalisation et GPA

• R1 – Préparation : déclaration préalable, inspections communes avec les entreprises et sous-traitants avant leurs PPSPS, avis sur les PPSPS, adaptation du DIUO et tenue du RJC.
• R2 – Travaux : visites périodiques et inopinées selon la nature des chantiers et leurs risques, participation obligatoire aux réunions des opérations de catégories I et II, suivi des opérations de catégorie III selon l’utilité appréciée par le coordonnateur, tenue du RJC et analyse des incidents ou accidents.
• R3 – GPA : mise à jour du DIUO et interventions liées aux travaux complémentaires ou modificatifs. Pour les chantiers de niveau I, constitution, présidence, secrétariat et fonctionnement du CISSCT, avec réunions au minimum trimestrielles.

La mission traite notamment des chantiers non clos ou en zone inondable, des travaux sous circulation ou de nuit, du trafic routier, des déviations, de la signalisation, des accès et secours, des réseaux, des protections collectives, du levage, des installations électriques, des matières dangereuses, des explosifs et des déchets. Elle comprend la coordination des interfaces avec les exploitants routiers, les services de l’État, secours, forces de l’ordre, communes, riverains et autres maîtres d’ouvrage.

En réalisation, le coordonnateur harmonise les PPSPS dans le PGCSPS, complète le RJC, le dossier de maintenance et le DIUO, intègre les notices et prescriptions de maintenance issues du DOE, contrôle les accès, organise les inspections communes et remet les documents papier et électroniques, dont trois exemplaires papier du DIUO final. Il peut proposer l’arrêt de tout ou partie du chantier en cas de danger grave ou imminent ; le délai d’accord de reprise est de 24 heures après examen des mesures prises.