Coordination SPS de 2e catégorie

Le coordonnateur ouvre et tient le registre-journal dès la signature du contrat, analyse les dossiers du maître d’ouvrage et formule ses observations. Il participe aux réunions, visite le site, définit les aménagements nécessaires avec le maître d’œuvre et contribue à l’élaboration du plan général de prévention.

Il élabore et adapte le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGC-SPS), notamment pour intégrer les informations relatives à l’entreprise d’accueil et au protocole de sécurité applicable aux opérations de chargement et déchargement. Il contrôle également les données de prévention concernant la maintenance des installations d’éclairage, fermetures automatiques, désenfumage, équipements électriques, aération et assainissement.

Il fournit au maître d’ouvrage les pièces, modèles et éléments de sécurité destinés au dossier de consultation, participe à l’analyse des dossiers des candidats et remet un rapport d’analyse. En cas de changement de coordonnateur entre les phases, il assure la transmission des consignes et documents avec procès-verbal.

Préparation et réalisation des travaux

Le coordonnateur réalise les inspections communes, tient à jour le registre-journal et y consigne les comptes rendus, consignes, observations, notifications, entreprises intervenantes, sous-traitants, effectifs prévisibles et durées prévues d’intervention. Les observations sont visées par les intéressés avec leurs réponses ou propositions alternatives.

Il met à jour le PGC-SPS selon l’évolution du chantier, intègre et harmonise les plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PP-SPS), et communique les informations nécessaires aux entreprises. Il définit les sujétions relatives aux protections collectives, appareils de levage, accès provisoires et installations générales, notamment électriques.

• Coordination des activités simultanées ou successives, y compris celles des sous-traitants
• Inspections communes avant l’intervention de chaque nouvel entrepreneur et prise en compte des accès fournisseurs
• Délimitation du chantier, repérage des zones dangereuses, définition des circulations et des installations sanitaires, vestiaires et locaux de restauration
• Participation à la première partie des réunions de chantier hebdomadaires consacrée à l’hygiène et à la sécurité

La mission comprend une présence régulière sur le chantier chaque semaine, des visites selon les phases importantes et au minimum une visite inopinée bimensuelle en dehors du jour de réunion. Chaque visite fait l’objet d’un compte rendu inscrit au registre-journal, précisant le temps consacré, l’objet, les intervenants et les observations.

Le coordonnateur tient compte des interférences avec l’exploitation de l’emprise, assure la concertation avec les coordonnateurs SPS d’opérations interfèrant avec le chantier et veille à l’application des mesures de coordination et procédures de travail. Il conserve le registre-journal pendant cinq ans à compter de la réception des ouvrages.

Délais, documents et pouvoirs

Le coordonnateur formule un avis dans les 15 jours suivant la réception de chaque document d’étude. Il propose les modalités pratiques de coopération dans les 15 jours suivant la date fixée par l’ordre de service. Le PGC-SPS est remis dans un délai maximal de 15 jours après réception de l’ordre de service prescrivant sa fourniture.

Les rapports provisoires et avis sont remis en un exemplaire informatique, par courriel ou clé USB. Une clé USB récapitulative et ordonnée de tous les documents produits est remise à la fin de chaque partie technique.

Le coordonnateur dispose d’un accès permanent au chantier et peut requérir tout document auprès des intervenants. En cas d’anomalie, il peut progresser de la remarque verbale à la remarque écrite, au signalement en réunion, à la demande d’arrêt partiel ou total et à l’inscription au registre-journal. En cas de danger grave et imminent, il peut arrêter le chantier et prendre les mesures conservatoires nécessaires, avec information de la maîtrise d’ouvrage et des entreprises concernées.