Coordination SPS des opérations d’espaces publics

La mission couvre les phases de conception et de réalisation des opérations d’espaces publics, commandées ensemble ou séparément par bons de commande. Elle porte sur les ouvrages de surface — voirie, sols, mobilier urbain, éclairage public, plantations, espaces verts et parcs — ainsi que sur les réseaux souterrains liés à ces aménagements ou à la viabilisation des lots. Les opérations de construction de bâtiments sont exclues et relèvent de marchés CSPS distincts.

Phase conception

Le coordonnateur tient le registre journal de la coordination (RJC), participe aux réunions et études de conception et formule ses avis écrits sur les dossiers AVP, PRO et DCE. Il analyse notamment les risques de coactivité, les informations relatives aux réseaux et diagnostics disponibles, l’organisation du chantier en site occupé et les conditions d’interventions ultérieures sur les ouvrages.

Il élabore, lorsqu’il est obligatoire, le PGCSPS avant la consultation des entreprises de travaux, contribue aux pièces de sécurité du DCE et définit le cadre des PPSPS. Il constitue aussi le DIUO dès la conception et le complète au fil des études.

• Avis sur les dossiers d’études dans les 10 jours de leur transmission ; comptes rendus de réunion dans un délai maximal de 7 jours.
• RJC ouvert dès le début de la mission, tenu à jour et transmis au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre.

Phase réalisation

Avant l’intervention de chaque entreprise, le coordonnateur réalise une inspection commune, précise les consignes liées à la coactivité, recueille et harmonise les PPSPS avec le PGCSPS et consigne les inspections au RJC. Il actualise le PGCSPS lors d’évolutions significatives de la coactivité et tient le registre à jour, notamment pour les entreprises, sous-traitants, dates d’intervention, effectifs et durées prévisibles.

La présence minimale prévue est d’une visite par semaine et par chantier actif ; des visites inopinées et les réunions nécessaires complètent ce suivi. Les visites et réunions font l’objet d’observations ou de comptes rendus diffusés dans les 7 jours au plus. Le DIUO est mis à jour pendant les travaux, complété avec les plans de récolement (DOE) transmis et remis finalisé à la réception.

Enjeux, compétences et exécution

La prévention doit tenir compte de la coactivité avec les chantiers voisins, du maintien des circulations et des accès riverains, des équipements en service, des réseaux existants ou à créer, des contraintes de sols et des interfaces avec les concessionnaires. Le coordonnateur doit justifier d’une compétence de niveau 2 pour chacune des phases conception et réalisation, ainsi que d’une AIPR ; une expérience en aménagement d’espaces publics, de préférence en site urbain occupé, est demandée. La sous-traitance n’est pas autorisée.