Coordination SPS des travaux d’aménagement

Le coordonnateur conseille le maître d’ouvrage et veille à l’application des principes généraux de prévention, à la sécurité des personnes et à la prise en compte des interventions simultanées ou successives. Il accompagne aussi le maître d’ouvrage sur les obligations de santé et de droit du travail, et assure les relations courantes avec les organismes compétents.

Conception et consultation. Le titulaire propose les modalités de coopération entre intervenants, réalise l’analyse des risques et formule des prescriptions. Il ouvre et tient le registre journal de coordination, élabore le plan général de coordination (PGC) et prépare le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO). Le PGC traite notamment de l’organisation et des circulations du chantier, des levages et interférences, des stockages de matières dangereuses, des protections collectives, des accès provisoires, des installations électriques, des déchets, des secours et des interactions avec l’exploitation du site. Il intègre et harmonise les PPSPS et plans de prévention.

Le DIUO rassemble une présentation de l’ouvrage, la liste des intervenants, le dossier de maintenance, les fiches d’intervention et les risques associés, ainsi que les extraits utiles du DOE, notices de calcul et plans référencés. Le coordonnateur émet des avis écrits sur les études, met à jour les documents pour la consultation et analyse les offres, variantes comprises. Il rédige également la déclaration préalable à l’ouverture du chantier, transmise par le maître d’ouvrage aux organismes concernés.

Préparation et suivi des travaux. Le coordonnateur constitue et anime le CISSCT, examine le plan d’installation de chantier (PIC), effectue les inspections communes avec les entreprises et sous-traitants, harmonise leurs PPSPS et contrôle les installations communes de sécurité ainsi que les équipements temporaires de levage et la qualification de leurs utilisateurs. Il vérifie les restrictions d’accès, les consignes d’urgence et les interfaces avec l’exploitation du site.

Le suivi comprend au minimum la participation aux réunions de chantier tous les 14 jours et une visite inopinée tous les 15 jours, d’une durée moyenne de 1 h 30, distincte de la réunion. La fréquence est adaptée aux moments clés. Les écarts constatés font l’objet d’un reportage photographique et d’un compte rendu transmis sous 24 heures calendaires. L’arrêt immédiat d’une situation de travail relève des conditions prévues pour un danger grave et imminent; hors ce cas, l’interruption du chantier requiert l’accord exprès du maître d’ouvrage. Aucune solution ayant une incidence financière ne peut être exigée sans son accord et après avis du maître d’œuvre.

Réception et parfait achèvement. Le titulaire remet le dossier de mission comprenant notamment le PGC, le DIUO, le règlement du CISSCT et le registre journal, accompagné d’un bilan de mission. Pendant la garantie de parfait achèvement, il définit et transmet les consignes de sécurité aux entreprises intervenantes, en contrôle l’application et complète le DIUO définitif. La gestion des déchets générés par l’exécution des prestations n’est pas comprise dans le contrat.