Coordination SPS de l’opération de rénovation

Mission de coordination sécurité et protection de la santé pendant les phases de conception et de réalisation, pour une opération envisagée en niveau 1. Elle s’applique aux études de l’ensemble des halles, puis aux travaux répartis en tranches : tranche ferme pour la halle centrale et le réaménagement des espaces supports de la halle Est ; tranche optionnelle 1 pour la toiture et le sol de la halle Ouest ; tranche optionnelle 2 pour la toiture et le sol de la halle Est.

Le coordonnateur examine les études APS, APD et PRO, établit puis actualise l’analyse des risques propres aux activités, au site, à la coactivité et aux interventions ultérieures. Il assiste la maîtrise d’ouvrage pour la déclaration préalable, ouvre le registre-journal et élabore le PGC SPS en concertation avec la maîtrise d’œuvre. Le PGC traite notamment des circulations, manutentions, stockages, déchets, protections collectives, accès provisoires, installations électriques, secours et interfaces avec l’exploitation. Le coordonnateur prépare aussi le projet de DIUO dès la conception, propose des clauses de sécurité pour le DCE et contribue, à la demande du maître d’ouvrage, à l’analyse des offres et des variantes.

Coordination en phase travaux

Le titulaire analyse les plannings, organise une inspection commune avant l’intervention de chaque entreprise, y compris sous-traitants et fournisseurs, vérifie et harmonise les PPSPS, adapte le PGC et suit l’application des mesures de prévention. Il organise les accès au chantier, les interfaces et l’utilisation commune des installations et circulations, constitue et anime le CISSCT, dont il assure la présidence. Il propose sa constitution au moins 21 jours avant le démarrage des travaux.

La mission comprend des visites inopinées au minimum deux fois par mois, un autre jour que celui de la réunion de chantier, et la participation aux réunions hebdomadaires. Le coordonnateur consigne les observations et notifications au registre-journal et en transmet chaque semaine une copie au maître d’ouvrage. Il signale sans délai les manquements ; en cas de danger grave et imminent, il prend les mesures nécessaires et peut arrêter tout ou partie du chantier.

Coactivité et livrables

Le site restant en activité, la coordination couvre les interactions entre entreprises et avec l’établissement : délimitation des zones, cheminements, accès et secours, locaux mis à disposition, nuisances et continuité des activités. Hors périmètre de chantier clos, le titulaire rédige, lorsqu’un risque de coactivité est identifié, le plan de prévention et suit les mesures correspondantes ; il peut être convié comme expert à des réunions avec les gestionnaires, au maximum une fois par semestre.

Le DIUO est complété avec les dossiers techniques et de maintenance ; un second projet est remis au plus tard 10 jours avant la réception, puis le dossier final au plus tard deux mois après réception, en versions électronique et papier. Le registre-journal est remis après réception et conservé par le titulaire pendant cinq ans.