Coordination SPS de l’opération Empalot

Le titulaire assure la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour une opération d’infrastructure de catégorie 2. Il organise la prévention des risques liés aux interventions simultanées ou successives, sans se substituer aux responsabilités des autres intervenants.

Documents de coordination et préparation

• Il propose les modalités pratiques de coopération entre intervenants et élabore le Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS), document évolutif adapté à l’avancement de l’opération. Le PGCSPS est transmis après l’avant-projet, puis dans sa version destinée au dossier de consultation des entreprises après le projet.
• Il ouvre et tient le Registre journal de la coordination (RJC), y consigne avis, observations, notifications et événements de prévention, et en transmet les mises à jour au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre.
• Il formule des avis écrits sur les documents d’étude et apporte les éléments relatifs à la sécurité et à la santé pour les dossiers de consultation. Il participe à l’analyse des offres sur ces aspects et établit la déclaration préalable.
• Il élabore le Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), puis l’adapte à mesure que les études d’exécution et les travaux avancent. Celui-ci doit notamment traiter des opérations de curage et de maintenance du bassin, des accès et équipements des stations, des réseaux électriques, des canalisations et regards, des dispositifs de lutte contre l’H2S, du mur de soutènement et des visites d’inspection.

Coordination du chantier et interfaces

Avant l’intervention de chaque entreprise, y compris sous-traitante, le coordonnateur réalise une inspection commune, préalable à la remise du PPSPS, pouvant être renouvelée si nécessaire. Il coordonne les activités simultanées et successives, les installations, matériels et circulations partagés, l’information mutuelle et l’application des mesures de prévention. Il harmonise les PPSPS dans le PGCSPS et communique ses mises à jour aux titulaires des travaux. Il participe aux réunions nécessaires et remet chaque mois un compte rendu d’avancement.

La coordination doit tenir compte de la démolition des dispositifs existants et de la création d’un bassin en béton comprenant un volume mort d’au moins 510 m³ et environ 6 000 m³ de stockage utile. Le chantier comprend notamment des fouilles profondes, des réseaux enterrés ou aériens, une voie SNCF proche, un périphérique supportant un trafic supérieur à 120 000 véhicules par jour et un secteur inondable. Les stations de pompage de Toulouse Métropole et de relevage de la DIRSO restent en activité pendant l’opération ; leurs accès et ceux des équipements du périphérique doivent être pris en compte.

En fin de mission, le coordonnateur remet les copies intégrales du PGCSPS final et du RJC. Il conserve ces documents pendant cinq ans à compter de la réception de l’ouvrage. Le DIUO est mis en cohérence avec le DOE ; un DIUO partiel peut être demandé en cas de réception partielle.