Coordination SPS de niveau 2 et 3

Le titulaire assure les missions réglementaires de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour des opérations de niveau 2 ou 3 relevant notamment de travaux de voirie, d’aménagements urbains, de réseaux divers et d’assainissement. Le périmètre comprend aussi l’éclairage public, les espaces publics, les ouvrages extérieurs et les aménagements paysagers impliquant plusieurs entreprises.

Conception

• Participer aux réunions de conception demandées par le maître d’ouvrage et analyser les risques des interventions futures.
• Élaborer le plan général de coordination (PGC) lorsque la réglementation l’impose; en mission de niveau 2, le coût d’établissement du PGC est inclus dans la phase conception.
• Constituer le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), émettre les avis et observations de prévention et conseiller le maître d’ouvrage sur ses obligations SPS.

Réalisation et clôture

Le coordonnateur organise la coordination entre entreprises, réalise les inspections communes, ouvre et tient à jour le registre-journal, vérifie la cohérence des PPSPS, effectue les visites nécessaires et participe aux réunions de chantier prévues. Il formalise ses observations et propose des mesures de prévention. À la clôture, il finalise le DIUO et remet les documents réglementaires.

Pour chaque bon de commande sont notamment attendus l’analyse préliminaire des risques, le PGC s’il est requis, le registre-journal, les comptes rendus de visites SPS, les avis sur les PPSPS et le DIUO finalisé. Les documents sont transmis en français, en formats numérique modifiable et PDF; le CCAP prévoit également une version papier reproductible, à raison d’un exemplaire de chaque livrable demandé. La prise de contact et la proposition d’un calendrier prévisionnel interviennent sous 5 jours ouvrés maximum. En urgence, intervention sous 48 heures pour une réunion ou visite urgente et sous 24 heures en cas de risque grave signalé par le maître d’ouvrage.