Coordination SPS des opérations d’infrastructures

Le titulaire assure les missions de coordonnateur SPS pour des opérations d’infrastructures de catégories 1, 2 et 3, depuis les études de conception jusqu’à la réception et au suivi de la levée des réserves. La mission comprend également un appui-conseil au maître d’ouvrage pour certains plans de prévention.

Conception et préparation des opérations

À la commande, le coordonnateur ouvre et tient le Registre Journal, selon une trame soumise à validation préalable. Il analyse les études et documents transmis, participe aux réunions organisées par le maître d’œuvre et établit un diagnostic des risques structurels, techniques et organisationnels. Il remet un rapport présentant l’opération, les documents étudiés, les risques relevés et ses observations ou préconisations. Le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre disposent de 15 jours ouvrés pour répondre à ces préconisations.

En phase PRO, il élabore et actualise le Plan général de coordination (PGC) en concertation avec le maître d’œuvre. Le PGC traite notamment des déplacements sur le chantier, de la manutention, du stockage, des déchets, des protections collectives, des interactions, des installations de chantier et de l’organisation des secours. Lorsque l’opération le permet, il prévoit la mise en commun de moyens et en précise les modalités pratiques. Le coordonnateur établit également le Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), dont la trame est soumise à validation préalable. Il accompagne le maître d’ouvrage pour la déclaration préalable, qui doit être établie au minimum 30 jours avant le début des travaux. Pour les opérations de catégorie 1, il prépare le projet de règlement du CISSCT.

DCE, exécution et clôture

Pour les phases DCE et ACT, le coordonnateur vérifie l’intégration des préconisations SPS acceptées dans les pièces du dossier de consultation, leur cohérence entre elles et avec le PGC, et remet un rapport sous 15 jours ouvrés après transmission du DCE. Il contribue au calendrier contractuel en tenant compte des risques de coactivité, complète le DIUO et émet un avis sur les offres des entreprises sous 10 jours ouvrés après leur transmission.

En phase travaux, il effectue une inspection commune avec chaque entreprise, y compris les sous-traitants, avant son intervention, et analyse chaque PPSPS au regard du PGC. Il suit le chantier par des réunions, des visites périodiques et inopinées et l’examen de documents d’exécution; la mission de base prévoit une visite au minimum une fois par semaine, en principe lors de la réunion de chantier. Il formule et diffuse ses observations, met à jour le PGC et le DIUO et, pour les opérations de catégorie 1, organise et anime le CISSCT, en assure les convocations, procès-verbaux et le suivi des actions.

À la réception, il remet la dernière version du PGC au maître d’ouvrage, qui la conserve 5 ans, et finalise le DIUO avec le maître d’œuvre. Pendant l’année de parfait achèvement, il suit les travaux de levée des réserves et peut compléter ou modifier le DIUO. Si le coordonnateur SPS change entre les phases conception et réalisation, la passation des consignes est formalisée par procès-verbal et mentionnée au Registre Journal.

Plans de prévention et compétences

Pour les opérations hors champ de la coordination SPS qui présentent les caractéristiques prévues au contrat — durée de 400 heures sur une période de 12 mois consécutifs, ou risques spécifiques quelle que soit la durée — le titulaire conseille le maître d’ouvrage lors de l’inspection préalable, l’identification des risques, la définition des mesures et le suivi de leur respect. La rédaction et la validation du plan restent de la responsabilité du maître d’ouvrage.

Le titulaire propose des coordonnateurs justifiant d’au moins 5 ans d’expérience professionnelle et d’une attestation de compétence délivrée par un organisme formateur agréé. En cas de risque grave et immédiat, le coordonnateur peut arrêter les travaux dans la zone concernée ou interdire l’usage d’un matériel à risque; il en informe immédiatement le maître d’ouvrage.