Coordination SPS des chantiers

Le titulaire assure la mission SPS en phase de réalisation pour les opérations de catégorie 3. Les missions couvrent l’exploitation, la maintenance et l’extension du réseau fibre, le déploiement d’antennes LoRa et les raccordements FTTH. La phase de consultation est sans objet. Les interventions se déroulent sur des sites occupés; les risques comprennent notamment le travail en hauteur. Les chantiers durent généralement de quelques heures à quelques jours; ceux de plus d’une semaine sont exceptionnels.

Pour la fibre, les interventions comprennent la maintenance curative et préventive, les extensions, dévoiements, enfouissements et viabilisations, ainsi que des travaux de terrassement sur ou près des voies, la pose et dépose de poteaux, et le tirage ou raccordement de câbles en chambres souterraines, immeubles ou en aérien. À titre indicatif, le CCTP estime le volume à environ 100 à 150 nouveaux chantiers de vie de réseau et 250 interventions de maintenance par mois.

Coordination et livrables

Le coordonnateur organise la coordination des entreprises et sous-traitants, y compris lorsqu’ils interviennent successivement, et réalise avec chaque entreprise une inspection commune préalable à son intervention. Celle-ci évalue les risques propres à l’entreprise et définit les mesures de prévention; elle peut être renouvelée si nécessaire. Le coordonnateur suit l’application des mesures de coordination, analyse les risques liés aux interférences avec les activités d’exploitation et propose les adaptations utiles au maître d’ouvrage. Il peut également lui adresser des observations écrites sur les documents d’exécution.

• Pour la fibre, élaboration du PGCSPS « maintenance et vie de réseaux », puis harmonisation et mises à jour selon l’évolution des chantiers et des PPSPS. Le plan est annuel et mis à jour chaque année; sa version définitive est à fournir dans un délai maximal de 15 jours calendaires. Les modifications sont portées au registre journal et communiquées aux entreprises concernées.
• Ouverture et tenue du registre journal de coordination (RJC), avec les observations, comptes rendus de réunions et d’inspections, consignes, restrictions de circulation et informations sur les entreprises. Transmission des compléments au maître d’ouvrage au plus tard à la fin de chaque mois, ou dès que nécessaire.
• Une visite de chantier hebdomadaire inopinée pour la fibre, avec compte rendu, évaluation des risques et mesures correctives si nécessaire; le titulaire cherche à visiter chaque sous-traitant au moins une fois par an. Vendée Numérique peut également déclencher des visites.
• Transmission électronique d’un rapport semestriel sur les visites, comprenant une synthèse des anomalies par entreprise et une notation; rapport annuel présentant le bilan des contrôles et des propositions d’amélioration.

LoRa, FTTH et autres opérations

À la demande de Vendée Numérique par bon de commande, le titulaire met à jour les plans de prévention types pour les antennes LoRa et les raccordements FTTH en mode STOC (avec PB, en immeuble, en façade ou sur poteau). Le plan FTTH fait l’objet d’une mise à jour annuelle, notamment pour vérifier la liste des sous-traitants de l’opérateur commercial. Le titulaire peut aussi rédiger des plans de prévention types pour d’autres activités, sur demande. Ces opérations comprennent les inspections communes préalables et, sur demande, les visites inopinées avec compte rendu; un compte rendu mensuel d’avancement de la mission est remis au maître d’ouvrage.

Pour le plan de prévention, les livrables couvrent notamment le détail de l’opération, l’organisation des secours, les EPI obligatoires, l’évaluation des risques de coactivité et les mesures de prévention et de protection. Aucun DIUO ni CISSCT n’est prévu pour les opérations décrites. La sous-traitance du présent contrat est interdite.