Coordination SPS de catégorie 1 – PC BCQG

Le coordonnateur SPS intervient pendant la conception et la réalisation, y compris la levée des réserves. Il prévient les risques liés aux interventions simultanées ou successives, à la coactivité avec les activités du site et à l’utilisation des moyens communs. L’opération est classée en première catégorie : le CCP la rattache aux chantiers de plus de 10 000 hommes-jours avec au moins 10 entreprises de bâtiment ou 5 de génie civil, ou comportant des risques particuliers. Les travaux coordonnés comprennent notamment des bâtiments de commandement et de protection, un accueil-filtrage, une armurerie, des bâtiments identitaires et les VRD associées.

Conception

• Ouvrir et tenir le registre-journal de coordination (RJ), consigner les observations et les transmettre pour visa aux acteurs concernés ; analyser les phases APS, APD et PRO, formuler des avis et identifier les risques liés aux interventions ultérieures sur l’ouvrage.
• Intégrer les principes de prévention dans les choix de conception ; préparer et actualiser le plan général de coordination SPS (PGC/PGCSPS), le projet de règlement du CISSCT, le DIUO et, si nécessaire, le dossier de maintenance des lieux de travail (DMLT).
• Participer aux réunions d’études et à l’élaboration du calendrier d’exécution en tenant compte de la coactivité ; visiter le site avec les représentants concernés et contribuer à la déclaration préalable d’ouverture du chantier.
• Organiser, si le coordonnateur de réalisation est différent, la passation de consignes, constatée par procès-verbal et mentionnée au RJ.

Dépollution-déconstruction et réalisation

Le coordonnateur communique les consignes de sécurité et l’organisation des premiers secours, organise et pilote le CISSCT, et participe aux réunions de chantier consacrées à l’hygiène et à la sécurité, prévues toutes les deux semaines. Il assure au minimum une visite hebdomadaire, hors jour de réunion : durée minimale de 30 minutes pour la déconstruction et les VRD, et d’une heure pour les constructions et réhabilitations. Les visites donnent lieu à un compte rendu au RJ, avec temps, objet, participants et observations ; les comptes rendus des visites de site mentionnent également un reportage photographique.

Il conduit les inspections communes préalables, coordonne les entreprises et sous-traitants, vérifie et harmonise leurs PPSPS avec le PGC, adapte celui-ci au déroulement des travaux et organise la mise en commun des protections collectives, appareils de levage, accès provisoires et installations générales. Il prend en compte les activités du site en exploitation et contribue à définir les aménagements de chantier et les conditions d’accès.

Levée des réserves et livrables

Le titulaire maintient les registres-journaux et participe aux visites des interventions. Il remet le DIUO et le DMLT au maître d’ouvrage en trois exemplaires, dont un sur support informatique, avec procès-verbal de transmission ; il peut adapter le dossier à la suite des premières interventions sur l’ouvrage, dans les trois mois suivant la fin de la garantie de parfait achèvement. Les RJ sont conservés cinq ans après la réception des ouvrages. La déclaration de fin de chantier est établie sur support papier et informatique.

La mission comprend aussi la tenue du CISSCT et la diffusion de ses procès-verbaux, l’élaboration de la déclaration préalable, la vérification des PPSPS, ainsi que la préparation et la mise à jour du PGC et des dossiers d’intervention ultérieure.