Missions de coordination SPS, de contrôle technique et de coordination SSI

La mission accompagne la conception et la réalisation de l’opération de construction, d’aménagement et de maintenance des bâtiments de bureaux du SID EPN, avec les tranches optionnelles prévues pour le tunnel d’essai et les extensions. Elle couvre la coordination de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs, ainsi que la préparation et la tenue des documents de prévention.

Conception et préparation

Le coordonnateur ouvre le registre-journal (RJ), élabore et adapte le plan général de coordination SPS (PGC), analyse les dossiers transmis par la maîtrise d’ouvrage et formule ses observations — ou un état néant — sous une semaine. Il visite le site, contribue à définir les aménagements de chantier (clôture, VRD, accès) et remet un rapport d’analyse des risques. Il prépare également les éléments SPS du dossier de consultation et le projet de règlement du CISSCT.

Le DIUO et, selon la qualification des locaux, le dossier de maintenance des lieux de travail (DMLT) sont préparés et rassemblent sous bordereau les plans et notes techniques utiles aux interventions futures.

Réalisation et coordination

Le titulaire tient à jour le RJ et le PGC, harmonise les PPSPS et organise la coordination entre entreprises et sous-traitants, y compris pour les interventions successives, les protections collectives, les appareils de levage, les accès provisoires, les installations générales et les circulations. Il tient compte des activités d’exploitation sur le site et procède à une inspection commune avec le chef d’établissement avant les travaux.

• Inspection commune avant l’intervention de chaque nouvel entrepreneur; compte rendu adressé aux participants au plus tard le jour ouvré suivant le rendez-vous. Les comptes rendus d’inspection et de visite accompagnés de photos sont également transmis sous 48 h; en cas d’incident, l’envoi est immédiat.
• Participation à la première partie de la réunion de chantier, d’au moins 1 heure, au minimum tous les 15 jours ou sur convocation; visites inopinées d’au moins 60 minutes, au minimum tous les 15 jours, avec compte rendu illustré de photographies.
• Mémoire mensuel d’avancement transmis au plus tard le 5 de chaque mois; réunion du CISSCT au moins une fois par trimestre, convoquée un mois à l’avance, avec organisation, conduite et rédaction du procès-verbal.

Le coordonnateur complète le DIUO, qui intègre le dossier de maintenance et les dispositions relatives notamment aux surfaces vitrées, à l’accès en couverture, à l’entretien des façades et aux interventions intérieures. Il remet le DIUO complet dans le délai contractuel de 15 jours après réception des documents requis; la transmission est accompagnée d’un procès-verbal. Le registre-journal est conservé pendant cinq ans à compter de la réception des ouvrages. La coordination se poursuit pendant la levée des réserves.