Coordination SPS des bâtiments et infrastructures

Le lot porte sur des missions de coordination sécurité et protection de la santé de niveaux II et III, pour des opérations de catégories 2, 3 et 3 à risques. Elles couvrent la conception, la réalisation et, selon la catégorie, la réception des travaux.

En conception, le coordonnateur ouvre les dossiers, établit et transmet la notice de sécurité, le registre journal et le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO). Pour les catégories 2 et 3 à risques, il établit également le plan général de coordination (PGC) et, en catégorie 2, rédige la déclaration préalable pour visa du maître d’ouvrage et transmission aux services concernés. L’analyse des risques examine notamment les protections collectives, appareils de levage, accès provisoires, installations générales, accès réservés aux personnes autorisées, diagnostics et renseignements sur les réseaux, ainsi que les risques des interventions ultérieures. Elle inclut les analyses et rapports aux étapes APS, APD et DCE et la vérification de la prise en compte des diagnostics et risques dans le DCE. Des réunions de mise au point sont prévues aux étapes APS, APD et DCE.

En réalisation, les missions comprennent la coordination des entreprises, la tenue du registre journal, l’adaptation de la notice de sécurité ou du PGC, la mise à jour du DIUO et l’analyse du planning de chantier. Le coordonnateur prend en compte les interférences avec l’exploitation du site, veille aux règles d’accès, organise les inspections communes et harmonise les PPSPS. Il suit l’application des mesures de coordination, transmet les observations et participe aux réunions et opérations préalables à la réception.

Les quantités prévisionnelles du DQE distinguent notamment :

• Catégorie 3 : conception — 5 ouvertures de dossier, 1 réunion en demi-journée et 1 analyse/rapport ; réalisation — 4 prises en charge depuis la réalisation, 5 organisations de coordination, 5 inspections communes, 24 unités d’intervention sur chantier et 5 finalisations de DIUO.
• Catégorie 3 à risques : conception — 8 ouvertures, 8 PGC, 1 réunion en demi-journée et 8 analyses/rapports ; réalisation — 3 prises en charge depuis la réalisation, 6 organisations, 6 inspections communes, 60 unités d’intervention sur chantier et 6 finalisations de DIUO.
• Catégorie 2 : conception — 1 ouverture, 1 PGC, 1 déclaration préalable, 1 réunion en demi-journée et 1 analyse/rapport ; réalisation — 1 prise en charge depuis la réalisation, 1 organisation, 1 inspection commune, 6 unités d’intervention sur chantier et 1 finalisation de DIUO.
• Plus-values de déplacement prévues au DQE : 20 unités pour le pôle de Brioude-Langeac, 10 pour Craponne-sur-Arzon, 20 pour Monistrol-sur-Loire et 20 pour le Puy-en-Velay. Le BPU les rattache aux réunions et interventions concernées.

Pour les opérations avec intervention de réception, le DIUO finalisé, avec renseignements administratifs, fiches d’intervention et documents annexés, est transmis dans le délai maximal d’un mois après la réception.