Coordination SPS

Le titulaire assure la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, de la conception à la réception, pour les opérations de construction, réhabilitation, rénovation énergétique, entretien, démolition et aménagement du patrimoine du maître d’ouvrage. Les interventions couvrent notamment logements, résidences sociales, foyers, locaux d’activité et équipements. Elles visent à prévenir les risques de coactivité, protéger les travailleurs et les occupants et préparer les interventions ultérieures sur les ouvrages.

Catégories d’opérations et présence

Relèvent de la catégorie 2 les opérations de plus de 500 hommes-jours, celles comportant des travaux à risques particuliers au sens de l’article R.4532-37 du Code du travail, ou les chantiers de 30 jours avec un effectif de pointe supérieur à 20 salariés, hors catégorie 1. Elles nécessitent notamment un PGC, un registre-journal, un DIUO, des inspections communes et l’analyse des PPSPS. La catégorie 3 concerne les opérations à plusieurs entreprises qui ne relèvent ni des catégories 1 ni 2 ; les moyens sont adaptés à leur complexité et à leurs risques.

Pour la catégorie 2, les réunions de conception comprennent une réunion de lancement, une réunion APS et une réunion PRO. En catégorie 3, la participation est adaptée à la complexité. En phase chantier, le minimum est d’une visite par semaine avec réunion de chantier en catégorie 2, ou d’une visite tous les quinze jours avec réunion de chantier en catégorie 3 ; les deux catégories comportent également deux visites inopinées par mois. Une présence spécifique est prévue lors de phases à risques, dont installation et démarrage du chantier, désamiantage, travaux exposant au plomb, démolition, façade, toiture, levage important, interventions sur réseaux, mise en service et réception.

À compter de la notification d’un bon de commande, le titulaire prend contact sous 48 heures et propose un calendrier d’intervention sous 5 jours ouvrés. Une intervention sur site en cas de risque grave ou imminent doit pouvoir avoir lieu sous 24 heures. Les premières inspections communes sont réalisées au plus tard dans le mois suivant la notification du marché de travaux ou l’ordre de service lançant la préparation ; les avis sur PPSPS sont rendus sous deux semaines après réception des dossiers.

Missions par phase

En conception, le coordonnateur analyse le site, ses accès, l’occupation des bâtiments, l’environnement et les risques particuliers ; il participe aux études et réunions, consigne ses observations au registre-journal, établit et actualise le PGC et commence la constitution du DIUO. En préparation, il organise les inspections communes, assiste le maître d’ouvrage pour la déclaration préalable, examine et harmonise les PPSPS, suit les observations et coordonne les interfaces entre plannings, modes opératoires, installations communes et protections collectives.

En réalisation, il coordonne les mesures de prévention, suit les protections collectives, accès, circulations, stockage, livraisons, installations et signalisation. Il consigne les observations et en suit la prise en compte ; face à un danger grave, il peut demander l’interruption immédiate de l’activité jusqu’à la mise en place des mesures nécessaires. Il organise une réunion trimestrielle d’animation de la sécurité et assure la mise à jour du registre-journal, du PGC et du DIUO. À la réception, il vérifie la levée des observations, clôture le registre-journal, finalise le DIUO et remet une synthèse de mission.

Les délais maximaux de diffusion comprennent : une semaine pour l’avis sur dossier d’étude et la production du PGC ; 48 heures pour la déclaration préalable, les comptes rendus de visite et d’inspection commune ; immédiat pour une observation signalant un risque grave ; 5 jours ouvrés pour la mise à jour du registre-journal et du PGC ; 10 jours ouvrés pour celle du DIUO. Des délais plus courts peuvent être exigés en urgence. Les documents de conception sont transmis en formats numérique modifiable et PDF. Un tableau de bord par opération, comprenant notamment délais, rapports, visites, réunions et DIUO, est diffusé tous les trois mois.

Sites occupés, risques particuliers et DIUO

En réhabilitation en milieu occupé, le coordonnateur analyse l’occupation, les personnes vulnérables, les accès, circulations, locaux techniques et accès pompiers. Il veille à séparer les flux chantier et résidents, maintenir les accès aux logements, les accès PMR, les issues de secours, les équipements de sécurité incendie, l’éclairage de sécurité et l’évacuation ; les modifications de cheminements sont analysées au préalable. Il prend aussi en compte poussières, bruit, vibrations, odeurs, projections, salissures et circulation des engins. Les interventions en logements occupés requièrent des procédures d’accès, la protection des occupants, le balisage et la sécurisation des outils et matériels.

Une vigilance renforcée concerne notamment amiante et plomb, démolition et curage, travaux en hauteur et façades, réseaux, terrassements et locaux occupés. Le coordonnateur examine les diagnostics, confinements, décontaminations, consignations et modes opératoires, et privilégie l’élimination des risques à la source et les protections collectives.

Le DIUO, constitué dès la conception puis actualisé, rassemble notamment accès techniques, équipements permanents de sécurité, réseaux, contraintes résiduelles et informations utiles à la maintenance. Pour les équipements concernés, il précise, lorsque disponibles, localisation, accès, risques et préconisations d’entretien ; il est mis en cohérence avec les DOE et documents de maintenance. Remis sous forme numérique, organisé pour son intégration aux outils patrimoniaux, il est vérifié avant remise, notamment quant à l’exhaustivité des pièces, aux plans, notices et attestations de conformité ou de résistance des équipements de sécurité.

Prestations complémentaires commandables

Selon les besoins et sur commande, les prestations peuvent inclure assistance à la programmation et aux études préalables, audits et diagnostics de sécurité, interventions d’urgence, visites ou réunions complémentaires, assistance à la réception et à la mise en exploitation, retours d’expérience, formations et sensibilisations, assistance à l’élaboration et au suivi de plans de prévention, ainsi que des notes méthodologiques. Ces dernières peuvent porter sur les flux de chantier, la sécurisation du travail en hauteur, le transport vertical des charges et la continuité des installations communes de chantier.