Coordination sécurité et protection de la santé pour viabilisation tranche 3

Périmètre des opérations couvertes

• Terrassements : implantation de plateforme de chantier, démolitions, décapages, gestion des déblais, purges et mises en forme.
• Voirie : réalisation des couches de base et de roulement, bordures, caniveaux, revêtements et signalisation.
• Réseaux humides : pose de canalisations EP/EU, bassins de rétention, ouvrages associés et essais d'étanchéité.
• Réseaux secs : fourreaux, coffrets, armoire électriques, déposes et reprises d'ouvrages concessionnaires.
• Aménagements paysagers : fourniture/plantation de végétaux, substrats, mobilier urbain et suivi post-implantation.

Prestations principales SPS

• Évaluation et suivi des risques inter-entreprises et rédaction/validation du plan général de coordination SPS (PGC/S).
• Contrôle et validation des documents de sécurité afférents aux méthodes d'exécution (plans d'exécution, notes de calcul, procédure de chantier).
• Animation des réunions de coordination inter-lots et suivi des actions décidées (comptes rendus, registre des décisions).
• Supervision des plans de prévention, des dispositifs de signalisation et des protections collectives/individuelles sur site.
• Vérifications périodiques de la conformité des mesures de sécurité pendant l'exécution et remontée des non-conformités.
• Contribution aux opérations de réception relatives aux prescriptions SPS et constitution du dossier de sécurité/DOE lié à la coordination.

Livrables et traçabilité

• Plan général de coordination SPS (PGC/S) et documents associés.
• Comptes rendus de réunions de coordination et registre de traçabilité des actions et décisions.
• Rapports de contrôles et constats de conformité/non-conformité liés aux mesures de sécurité.
• Dossier d'ouvrages exécutés (DOE) regroupant éléments de sécurité et instructions post-réception.

Modalités de coordination

• Interface technique continue entre les lots pour gestion des emprises, phasage et séquences d'intervention.
• Participation aux réunions techniques et de chantier pour assurer l'articulation des mesures de prévention entre intervenants.
• Exigence de production et d'archivage des documents d'exécution, plans et notes de calcul nécessaires au suivi SPS.