Coordination sécurité et protection de la santé

Le titulaire assure des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé en conception et en travaux, ainsi que des missions de prévention et de conseil ponctuel. Chaque intervention est définie par bon de commande et concerne une opération de travaux. Les missions comprennent l’analyse de documents, la diffusion de rapports, avis et conseils, le contrôle du respect des règles applicables, des études, des réunions et des déplacements sur chantier. Le coordonnateur n’assure pas la surveillance des travaux et ne donne pas d’ordres au maître d’œuvre ou aux entreprises.

Conception et préparation

Le coordonnateur participe aux réunions de conception et contribue à la prévention des risques pour les intervenants, le public et les usagers. Il remet un rapport à l’issue de chaque phase APS, APD et PRO/DCE, et analyse notamment la notice d’organisation générale du chantier. Pour les opérations concernées, il élabore puis fait évoluer le PGC SPS ; pour les autres opérations de catégorie 3, il rédige une notice de sécurité et de protection de la santé. Le PGC traite notamment de l’organisation du chantier, de la répartition des mesures entre lots, des stockages, des protections collectives, des accès, des interférences avec l’activité du site, des secours, de la coopération entre entreprises et du contrôle d’accès.

Les opérations sont classées selon les seuils du CCTP :

• Catégorie 1 : plus de 10 000 hommes-jours et plus de 10 entreprises en bâtiment ou plus de 5 en génie civil ;
• Catégorie 2 : plus de 20 salariés à un moment quelconque et plus de 30 jours ouvrés, ou plus de 500 hommes-jours, ou des travaux dangereux ;
• Catégorie 3 : toutes les autres opérations.

Le titulaire contribue au DCE en proposant les éléments, pièces et modèles relatifs à la sécurité et à la santé, ainsi que les prescriptions à intégrer aux marchés de travaux. Si un désamiantage est nécessaire, il assiste le maître d’œuvre pour le cahier des charges correspondant, en concertation avec le maître d’ouvrage.

Coordination en phase travaux

Le coordonnateur tient le registre-journal, organise les entreprises et leur coactivité, contrôle le plan d’installation de chantier et les installations des entreprises, guide les entreprises dans la préparation des PPSPS, en contrôle le contenu, les harmonise et les diffuse. Il effectue une inspection commune avec chaque entreprise, sous-traitants compris, avant leur intervention et avant remise du PPSPS ; chaque inspection donne lieu à un procès-verbal signé et transmis au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre. Il adapte le PGC pendant le chantier, examine les documents d’exécution et établit les statistiques d’accidents en analysant les rapports pour proposer des mesures de prévention.

Les inspections régulières du chantier sont prévues au moins une fois par semaine. Le registre consigne notamment les visites, observations, consignes, situations à risque, mesures demandées et suites données ; il est transmis régulièrement au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre. Le titulaire met à jour le DIUO : le DIUO partiel est remis au plus tard un mois après la date d’achèvement des travaux, en trois exemplaires dont un reproductible ; le DIUO définitif est remis au moins un mois avant la fin de la garantie de parfait achèvement, également en trois exemplaires dont un reproductible.

Risque amiante, milieu hospitalier et urgence

Le risque amiante est intégré au PGC SPS, aux PPSPS et au DIUO. Le coordonnateur analyse les diagnostics RAAT/RAD, organise le phasage, la séparation des zones, les circulations et la coactivité, et veille à la cohérence du plan de retrait ou d’encapsulage de l’entreprise certifiée. Il coordonne les opérations de restitution, notamment les examens visuels et mesures d’empoussièrement réalisés par les organismes compétents, et veille à l’absence de réintervention avant résultats conformes et levée des confinements. Il ne se substitue pas aux entreprises spécialisées.

Sur les chantiers en activité hospitalière, il prend en compte les nuisances, le risque de maladies nosocomiales et les préconisations du CLIN, ainsi que les circulations des patients, du personnel et des visiteurs. En situation d’urgence, il peut prendre les mesures nécessaires, y compris arrêter et évacuer le chantier ; il adresse au maître d’ouvrage un rapport justificatif au plus tard le jour suivant sa décision.

La mission de conseil ponctuel consiste à apporter une expertise en sécurité et protection de la santé, complétée si nécessaire par des recherches réglementaires ou documentaires. La mission de prévention dans le domaine de la sécurité et de la protection de la santé figure également parmi les prestations commandables.