Coordination de sécurité et de protection de la santé

Coordination SPS pour des opérations de bâtiment, de génie civil, de réseaux humides, d’adduction d’eau potable, d’eaux usées, d’eaux pluviales, de voirie et réseaux divers. Les missions couvrent les opérations de 2e et de 3e catégorie, en conception, réalisation et achèvement, conformément au Code du travail et aux textes applicables à la sécurité et à la protection de la santé sur les chantiers temporaires ou mobiles.

Catégorie et conception

La 2e catégorie concerne les opérations de plus de 500 hommes/jours ou dépassant ponctuellement 20 travailleurs avec une durée supérieure à 30 jours ouvrés. La 3e catégorie couvre les autres opérations réunissant au moins deux entreprises ou comportant des travaux à risques particuliers.

En phase conception, le coordonnateur :

• veille à l’application des principes généraux de prévention et définit les sujétions relatives aux protections collectives, clôtures, signalisation, stationnement, déchargement, levage, accès provisoires, installations électriques, stockage et aires de production ;
• examine les documents APS, APD, AVP, PRO et DCE, participe à l’analyse des offres et assiste le maître d’ouvrage pour la déclaration préalable lorsqu’elle est requise ;
• ouvre le registre journal, élabore le PGC pour les opérations de 2e catégorie ou la notice de sécurité/PGCS lorsqu’il est requis, et constitue la trame du DIUO ;
• prévoit les mesures de contrôle des accès et organise la transmission des consignes et documents en cas de changement de coordonnateur.

L’avis sur les dossiers APS, APD, AVP, PRO et DCE est remis sous 7 jours calendaires. Le PGC est soumis au maître d’œuvre au plus tard 3 semaines avant la consultation des entreprises, en version PDF et Word modifiable.

Réalisation et coordination

Pendant la préparation et l’exécution, la mission comprend l’inspection commune du chantier, la coordination des entreprises et sous-traitants, l’analyse du planning, la gestion des interférences avec les activités d’exploitation, la définition des circulations et accès, la coordination des installations communes, la diffusion des consignes et le contrôle des mesures de prévention. Le coordonnateur participe aux réunions de chantier, tient le registre journal en temps réel et informe le maître d’ouvrage des carences, difficultés et risques particuliers.

Pour les travaux soumis à PPSPS, la période de préparation contractuelle est d’au moins 30 jours. Les entreprises transmettent leur PPSPS dans les 30 jours suivant la réception de leur contrat ; le coordonnateur dispose ensuite de 10 jours ouvrés pour formuler ses observations. Il vérifie la conformité des PPSPS au PGC, les harmonise, les diffuse et actualise l’analyse des risques de coactivité.

Le PGC est mis à jour après la préparation puis selon l’évolution du chantier. Les modifications notifiées en recommandé le sont dans un délai maximal de 48 heures après leur approbation ou la constatation de l’événement. Le coordonnateur contrôle aussi les dispositions applicables en présence de matériaux susceptibles de contenir de l’amiante, suit les accidents et organise l’analyse consécutive à un accident.

Documents et achèvement

Le registre journal comprend notamment les inspections communes, consignes, observations, réponses, coordonnées des entreprises, dates d’intervention, effectifs et durées prévisionnelles des travaux. Le DIUO rassemble les plans, notes techniques, installations électriques, équipements nécessitant une maintenance, notices d’accès, dossier de maintenance des dispositifs de sécurité et notice générale d’intervention ultérieure. Il est remis à la réception en 3 exemplaires, dont un reproductible.

En phase d’achèvement, le coordonnateur participe aux opérations préalables à la réception et aux levées de réserves, avec au minimum 2 réunions, transmet le PGC définitif, finalise le DIUO à partir du DOE, remet un classeur des bordereaux de suivi des déchets et complète le registre journal de coordination. Celui-ci est conservé intégralement pendant 5 ans. Le coordonnateur peut interrompre tout ou partie du chantier en cas de danger grave et imminent, sans disposer d’une délégation de pouvoir du maître d’ouvrage.