Contrôle de l’exposition des salariés aux agents chimiques dangereux

Le titulaire contrôle l’exposition des agents de maintenance de la CTS, des sous-traitants chargés du remplissage des sablières et des tourneurs, sur les dépôts concernés. Il réalise également des mesures d’ambiance à la Galerie Grande Verrière (GGV), ainsi que, en option ou sur demande, des campagnes complémentaires sur certains postes ou paramètres.

Les prestations comprennent la définition et l’actualisation des stratégies de prélèvement pour chaque groupe d’exposition similaire (GES), les campagnes réglementaires, l’analyse des résultats et l’établissement d’un diagnostic de conformité aux VLEP pour chaque GES.

Paramètres

Les paramètres systématiques sont :

• silice cristalline : quartz, cristobalite et tridymite, ainsi que leur additivité ;
• poussières alvéolaires sans effet spécifique ;
• poussières inhalables.

À la GGV, des mesures complémentaires peuvent être demandées sur l’aluminium, le fer, le zinc, le manganèse, le chrome et l’arsenic. Ces mesures ne sont pas systématiques.

Pour les activités de tournage, la liste prévisionnelle comprend notamment les triméthylbenzènes, le 2-phénylpropène, le benzène, les brouillards d’huile, le chrome, le cuivre, le cumène, le cyclohexane, l’éthylbenzène, les hydrocarbures C6-C12, l’isopentane, le manganèse, le mésitylène, le molybdène, le néopentane, les pentanes et heptanes, le nickel, le phosphore, le silicium, le dioxyde de soufre, le styrène, le toluène, le vanadium et le xylène. Les paramètres peuvent être ajoutés, retirés ou reclassés selon les résultats, les procédés, les FDS, les risques et les évolutions réglementaires.

GES et campagnes

Les GES comprennent notamment les agents de remplissage des sablières et de lavage, les tourneurs, les électrotechniciens tramway, les agents de maintenance des organes déposés, les carrossiers hors peinture, les électromécaniciens d’équipements d’atelier, ainsi que les personnels de grandes révisions. De nouveaux GES peuvent être créés en cours de marché.

Une campagne annuelle est prévue pour chaque GES. La durée par défaut est de 3 jours, réductible à 1 journée après validation de la CTS. En cas de dépassement d’une VLEP, jusqu’à 2 campagnes supplémentaires peuvent être réalisées dans l’année ; la campagne complémentaire doit pouvoir être engagée sous 2 mois à compter de la demande, sauf délai réglementaire plus court.

À la GGV, les 3 points fixes font chacun l’objet d’une campagne annuelle d’une journée. Des campagnes complémentaires sur des postes spécifiques peuvent être définies conjointement.

Modalités de mesure et livrables

Les prélèvements individuels sont réalisés dans la zone respiratoire pendant l’intégralité du poste, avec présence du titulaire auprès de l’agent. Les résultats sont présentés avec et sans prise en compte des appareils de protection respiratoire. Des mesures d’ambiance ponctuelles à point fixe peuvent compléter les mesures individuelles.

Les mesures fixes à la GGV nécessitent l’installation, le paramétrage, le contrôle du fonctionnement et la récupération des dispositifs ; la présence permanente du titulaire n’y est pas exigée. Le titulaire assure également le balisage et la sécurisation des équipements, notamment dans les zones accessibles au public.

Un rapport en français est transmis en PDF par courrier électronique, sans exemplaire papier. Un rapport distinct est établi pour chaque GES, chaque site et chaque campagne d’ambiance. Il décrit les conditions de mesure, la stratégie, les résultats, leur interprétation, les conclusions et les recommandations. Tout dépassement de VLEP est signalé sans délai.

Les prélèvements sont réalisés sous accréditation lorsque la réglementation l’exige ; les analyses sont confiées à un laboratoire accrédité COFRAC lorsqu’il y a obligation réglementaire. Les premières prestations sont engagées dans le mois suivant la notification, les mesures sont réalisées sauf contrainte justifiée dans un délai maximal de 2 mois après la demande et les rapports sont remis dans le délai proposé par le candidat, plafonné à 45 jours calendaires après réception de tous les résultats d’analyse.