Construction de logements individuels et intermédiaires

Conception et construction de maisons individuelles et de logements intermédiaires, avec mode constructif libre (bois, métal, béton ou mixte). Le minimum prévu est de 68 logements par an, répartis entre les opérateurs comme suit :

| Opérateur | Logements par an |
|---|---:|
| Habitat 76 | 30 |
| Alcéane | 3 |
| Caen La Mer Habitat | 5 |
| Inolya | 20 |
| Orne Habitat | 5 |
| Partélios | 5 |

Typologies et aménagements

Cinq modèles de logements sont prévus : T2 de plain-pied, T3 de plain-pied, T3 à étage, T4 à étage et T5 à étage. L’habitat intermédiaire est obtenu par superposition de ces modèles. Les surfaces habitables indicatives sont de 45 à 49 m² pour le T2, 62 à 65 m² ou 60 m² pour les deux variantes de T3 de plain-pied, 62 à 68 m² pour le T3 à étage, 79 à 85 m² pour le T4 et 96 à 98 m² pour le T5. Les surfaces doivent privilégier les pièces principales.

Surfaces souhaitables indiquées pour les pièces principales :

• T2 : séjour 21 m², cuisine 6 m², chambre 1 de 12 m².
• T3 de plain-pied : séjour 22 m², cuisine 6 m², chambre 1 de 12 m² et chambre 2 de 10,50 m².
• T4 à étage : séjour 27 m², cuisine 7 m², chambres de 12 m², 10,50 m² et 10,50 m².
• T5 à étage : séjour 27 m², cuisine 7 m², chambre 1 de 12 m² et trois autres chambres de 10,50 m².

La parcelle moyenne est de 300 m², avec un recul minimal de 6 m par rapport à la voie publique. Prévoir un garage attenant par logement, avec retrait de 6 m par rapport à la limite de propriété pour ménager une place de stationnement extérieure. Le garage doit permettre un accès direct au logement via le cellier ou la cuisine, être équipé au minimum d’une alimentation en eau froide isolée du gel et d’un siphon de sol. Les garages en bandes sont proscrits ; les logements peuvent être accolés par bandes de six au maximum.

Bâtiment et équipements

• Façades pouvant associer bardage traditionnel et enduit extérieur lisse taloché, avec prédominance du bardage. Les teintes de façade et de couverture peuvent différer. Aucune peinture extérieure n’est prévue, sauf éventuellement sur certaines modénatures en béton.
• Toiture à double pente, de 30° à 45° en moyenne, avec tuiles béton.
• Menuiseries extérieures en PVC à double vitrage, classement A3 E5 V*A3 ; volets roulants PVC motorisés sur toutes les baies.
• Porte d’entrée en acier thermolaqué, passage de 90 cm minimum ; porte de garage métallique basculante non débordante.
• Chauffage et eau chaude sanitaire tout électrique, en conformité avec la RE2020 seuil 2028, ou par pompe à chaleur. Si le chauffage est électrique, les radiateurs à chaleur douce sont préconisés. Rationaliser les coûts d’entretien et privilégier les équipements nécessitant peu d’entretien ou éviter les doublons d’entretien.
• Ventilation mécanique contrôlée de type B hygroréglable.

VRD, raccordements et espaces extérieurs

Les prestations comprennent le terrassement sous le logement et les stationnements de pré-habitation, 15 ml de réseaux d’eaux pluviales avec branchement au réseau, 10 ml de réseaux d’eaux usées, 30 m² de stationnement en béton balayé avec bordure, l’accès au logement en béton balayé, 100 ml de clôture et la préparation des espaces verts en terre végétale avec engazonnement.

Prévoir un raccordement compteur par logement, un brise-vue sur la largeur de la terrasse, une clôture en treillis soudé avec soubassement béton et la gestion des eaux pluviales à la parcelle (massif drainant, SAUL…). Le groupement prend en charge les démarches auprès des concessionnaires pour les eaux pluviales, l’assainissement, l’eau potable, l’électricité, le télécom, le gaz et la fibre.

Tranches, livrables et contraintes

Les marchés subséquents sont décomposés en une tranche ferme et une tranche optionnelle. Une maquette numérique complète de niveau 2 est attendue ; une moins-value est appliquée en fonction des projets des bailleurs et de la réalisation ou non de cette maquette. Contraintes à prendre en compte : PLU-ABF, incendie, topographie, géotechnique, concessionnaires et assainissement collectif. Qualifications mentionnées : AIPR, RGE et amiante SS IV ou III en cas de découverte d’amiante dans le terrain.