Fourniture de consommables jetables

Fourniture sur bons de commande de consommables destinés aux besoins des cuisines et du service de restauration. Les quantités du bordereau sont établies pour l’année civile et constituent des maxima par rubrique ; le contrat prévoit qu’elles peuvent varier de plus ou moins 20 % des quantités sollicitées.

Les articles et quantités indiqués, dans l’ordre du tableau, sont :

| Article | Conditionnement | Quantité indiquée |
|---|---|---:|
| Bobine tirage central | Colis de 6 | 40 |
| Essuie-mains 22,5 × 20,1 cm | Cartons | 12 |
| Gants latex taille L | Colis | 8 |
| Gants latex taille M | Colis | 12 |
| Gants latex taille S | Colis | 12 |
| Gants latex taille XL | Boîte | 4 |
| Godet alu GO 85 | Colis | 6 |
| Housse chariot échelle double rouleau | Colis | 4 |
| Housse conteneur noir 750 L | Colis | 2 |
| Moule à cake alu BO 1500H | Colis | 3 |
| Papier cuisson 40 × 60 | Colis | 4 |
| Papier toilette mini 2 plis, tirage central | Colis | 8 |
| Poche pâtissière | Colis | 4 |
| Sac poubelle 110 L | Colis | 4 |
| Sac poubelle noir 130 L | Colis | 15 |
| Sac de prélèvement | Colis | 4 |
| Serviette self enchevêtrée 16 × 2 | Colis | 28 |

La ligne des quantités apparaît sous la forme « 4 4 » pour deux articles dans le tableau extrait ; les quantités sont restituées selon l’ordre apparent des lignes.

Commandes, livraison et réception

Les livraisons sont déclenchées par bons de commande, chaque semaine selon les besoins, aux jours retenus parmi lundi à vendredi. L’acte d’engagement indique des créneaux de 6 h 30 à 10 h 30 ou de 13 h à 14 h 30 ; le contrat commun précise pour sa part une livraison entre 6 h 30 et 10 h 30. Le magasinier vérifie quantitativement et qualitativement chaque livraison. Le bon de livraison, signé par celui-ci pour le chef d’établissement, matérialise l’admission sous réserve des vices cachés ; il doit notamment indiquer le prix, la date, la nature des produits, les quantités, la catégorie de marchandise et le calibre. Tout refus pour non-conformité est consigné et le fournisseur supporte les conséquences du préjudice subi par l’établissement.

Le titulaire doit assurer la continuité du service et signaler les difficultés, en prenant des mesures de substitution. En cas de défaillance, l’établissement peut faire exécuter la prestation aux frais du titulaire. Des manquements répétés peuvent entraîner la résiliation après demande d’observations dans un délai de 15 jours.

Le contrat commun énonce également une exigence de qualité renvoyant aux objectifs nutritionnels du GEMRCN (glucides, lipides, fibres, minéraux et vitamines). L’applicabilité de cette clause, formulée pour des denrées, aux consommables jetables n’est pas précisée.