Fourniture de consommables d’impression constructeurs, compatibles et remanufacturés

Fourniture et livraison de consommables d’impression d’origine constructeur pour les imprimantes, photocopieurs et traceurs. Pour le Département uniquement, l’offre comprend aussi des références compatibles de gamme supérieure ; les références proposées doivent couvrir les besoins des deux acheteurs selon leur bordereau.

Les références constructeurs du bordereau sont à compléter à la remise de l’offre, sauf obsolescence avérée et prouvée. Le parc et ses besoins peuvent évoluer avec l’ajout ou le retrait de machines. Les compatibles doivent fonctionner pleinement sur le matériel existant et offrir un nombre d’impressions au moins égal à celui de la cartouche constructeur. Les produits défectueux ou partiellement compatibles sont retournés au titulaire, qui rembourse ou établit un avoir.

Commandes, remplacement et livraison

Le titulaire propose un système numérique reliant le bordereau des prix et les bons de commande, avec remplissage automatique des références produits. En cas d’arrêt d’une référence, le remplacement doit être de qualité au moins égale, à prix équivalent ou inférieur ; le pouvoir adjudicateur peut demander un nouveau remplacement si le substitut ne lui convient pas. Les conditionnements ne sont pas modifiés en cours d’accord-cadre, sauf remplacement d’un produit arrêté, auquel cas le conditionnement proposé doit être aussi proche que possible de l’initial.

Les livraisons sont franco de port, sans minimum de commande, à l’adresse portée sur le bon de commande et dans un délai plafonné à 8 jours ouvrés. Le bordereau de livraison doit reprendre les références des fournitures commandées. Les demandes sont regroupées dans la mesure du possible par direction.

Pour le SDIS, les besoins hors bordereau font l’objet de marchés subséquents : après consultation, le titulaire remet une offre technique et financière dans le délai fixé, compris entre 1 et 10 jours sauf stipulation particulière. Les renseignements complémentaires demandés sont fournis par le pouvoir adjudicateur sous 2 jours maximum. Le bordereau SDIS comprend notamment des toners et cartouches HP, des encres HP 746/747 de 300 ml, des consommables pour imprimantes Zebra et des prestations de mise à disposition et de collecte de conteneurs de cartouches usagées, à Montierchaume et dans l’Indre hors Montierchaume.

Sur demande, le titulaire fournit un inventaire annuel des commandes organisé par direction ou service, faisant notamment apparaître les commandes hors bordereau. Le Département est exonéré de la taxe pour copie privée sur les fournitures concernées.