Consommables pour outils de façonnage

Accord-cadre à bons de commande pour des consommables compatibles avec les outils de façonnage. Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins ; les 28 lignes du bordereau indiquent des quantités estimatives non contractuelles. Les prix unitaires, eux, sont contractuels. Un conditionnement différent peut être proposé : il doit être renseigné au bordereau et la quantité adaptée arrondie à l’unité supérieure, sans descendre sous le besoin estimé.

Articles et conditionnements demandés

• Reliure, adhésifs et protections : bobine de fil pour agrafeuse ZD 2S, 4 kg (2) ; colle en billes pour thermorelieur type Planamelt, sac de 25 kg (1) ; adhésif d’impression textile, rouleau de 10 m et laize indiquée de 0,50 cm (2) ; plats de couverture transparents A4 et A3, épaisseur 30/100, boîte de 100 (7 de chaque) ; œillets en laiton nickelé pour presse M33, diamètre 9,4 mm, paquet de 500 (1) ; cartons gris de protection pour reliure, 29,7 × 42 cm, paquet de 100 (2).
• Agrafage, reliure thermique, lubrification et nettoyage : agrafes type Rapide 66/6, boîte de 5 000 (1) ; bandes Super Strip pour Fastback, Narrow, boîte de 500 (7), Medium, boîte de 400 (7), et Wide, boîte de 300 (7) ; alcool isopropylique, bidon de 20 L (2) ; solution de nettoyage optique, bidon de 1 L (1) ; solution de mouillage pour étiqueteuse, bidon de 1 L (5). Les bandes des lignes 9 à 11 doivent correspondre au système de reliure thermique à bande du matériel d’imprimerie déjà en place.
• Tampons : montures en bois 40 × 80 mm et 30 × 70 mm, boîte de 50 (respectivement 2 et 1) ; montures rondes de diamètre 30 mm et 35 mm, boîte de 50 (respectivement 2 et 1) ; adhésif double face en rouleau de 30 cm × 50 m (2) ; double face mousse A4 pour tampon, 210 × 300 mm, boîte de 10 (1) ; flacons de réancrage pour tampon, noir en 500 ml (2) et bleu en 500 ml (1).
• Films et papier de transfert : film rétractable, 30 microns, largeur 450 mm, rouleau de 360 m (3) ; feuilles B paper low temp white base, format A4, paquet de 100 (1) ; film de transfert pour presse PT854, laize 500 mm, rouleau de 25 m (2) ; film de plastification 38 microns, 320 × 300 mm, conditionnement de 2 rouleaux (7).
• Cartes : cartes plastiques vierges, 85 × 54 mm, épaisseur 0,76 mm, boîte de 500 (2) ; clips pour cartes plastiques, sachet de 50 (1).

Compatibilité, fiches et conformité

Les consommables doivent être compatibles et adaptables au matériel, d’une qualité et d’une autonomie au moins équivalentes à celles du constructeur, compatibles avec ses données, conformes aux mêmes normes techniques et présenter un mode d’exploitation équivalent (notamment facilité de mise en place et propreté de l’opération). Les consommables usagés sont interdits. Les consommables recyclés sont admis uniquement aux lignes 7, 12, 15 à 18 et 27, à condition d’être de qualité au moins équivalente aux articles non recyclés et de respecter les mêmes normes techniques. Les articles soumis à une date d’utilisation doivent permettre un stockage d’au moins un an.

Les fiches produit doivent préciser, selon le cas, la désignation, la marque, la référence et une photo, ainsi que la composition, la capacité et la couleur de chaque fourniture.

Commandes, livraison et contrôles

Chaque commande est passée par bon de commande selon les besoins. Le délai de livraison est de 10 jours ouvrés à compter de la réception du bon. La livraison est prévue du lundi au vendredi, de 7 h 15 à 11 h 30 ; certains bons peuvent indiquer un autre site à Toulon ou à La Garde. Le titulaire assure le transport et le déchargement à ses frais et sous sa responsabilité, en tenant compte des contraintes d’accès et de stationnement des bâtiments. En cas de fermeture annuelle, il prévient la Direction Logistique au moins 30 jours à l’avance.

Les fournitures doivent être accompagnées d’un bon de livraison ou d’un état distinct par destinataire, indiquant notamment la date d’expédition, la référence de commande, le titulaire et les références des produits ; si la réglementation l’impose, le numéro de lot de fabrication doit aussi figurer. Les colis multiples doivent être repérés par leur numéro de commande et leur rang dans le nombre total de colis. Le transporteur tiers doit présenter une lettre de voiture mentionnant l’expéditeur. Le récépissé ou bon de livraison est signé à réception ; toute impossibilité de livrer y est mentionnée. Le non-respect des consignes de commande et de colisage peut entraîner le refus ou le retour aux frais du titulaire.

Le suremballage doit être évité. Lorsque les règles sanitaires et d’hygiène le permettent, les emballages réutilisables, recyclés, recyclables ou réemployés sont utilisés ; les quantités, le volume et le poids sont réduits dans la mesure du possible, et la livraison en vrac est privilégiée si elle est compatible avec les besoins et les produits. Les vérifications portent sur la conformité des quantités au bon de commande et sur la conformité des fournitures aux prescriptions contractuelles et à la commande. Pour les vérifications autres que l’examen simple à la livraison, le délai prévu est de 15 jours ; une absence de décision dans ce délai vaut admission. L’acheteur peut également prononcer un ajournement, une réfaction ou un rejet selon les règles du marché.