Fourniture de combustibles bois pour deux chaufferies

Fourniture sur bons de commande de bois déchiqueté propre, destiné à la chaufferie de la piscine. Le transport est à la charge du titulaire. Le camion doit être une benne basculante d’environ 35 m³, sans camion souffleur.

Les livraisons sont prévues entre 7 h 30 et 9 h en juin, juillet et août, tous les jours, samedi et dimanche compris ; entre 7 h et 9 h en décembre, janvier, février, mars et avril, également tous les jours. En dehors de ces périodes, elles ont lieu en semaine, aux horaires définis à l’avance avec le service concerné. Un rendez-vous préalable et la confirmation de la Commune sont requis avant chaque livraison. Le CCTP prévoit une charge de 7 à 9 tonnes ; l’acte d’engagement mentionne une livraison minimale de 8 tonnes.

Besoin et stockage

• Besoin annuel indicatif : 400 à 550 tonnes, sans valeur contractuelle de minimum ou de maximum de commande ; le titulaire doit pouvoir fournir ce tonnage.
• Bois stocké sous abri dans l’entrepôt du fournisseur, afin de respecter les limites hygrométriques ; le candidat présente des éléments attestant sa démarche de qualité.

Caractéristiques du combustible

• Bois déchiqueté exclusivement, propre et non traité, compatible avec une chaudière HERZ Biomatic 220-500 BioControl 3000 ; classe indiquée : P31 F05 M25. Le combustible doit être conforme à la notion de biomasse et à la qualité définie par la norme européenne (CEN/TC 3.3.5.).
• Humidité relative de référence (poids d’eau / masse anhydre) : 25 % ; refus si elle dépasse 30 %. Pouvoir calorifique moyen indiqué : 3 655 kWh/tonne à 25 % d’humidité, valeur à préciser par le candidat.
• Au moins 90 % d’épicéa ; le fournisseur communique, pour chaque livraison, le pourcentage de chaque type de bois. Absence de corps étrangers, notamment ferrailles, pierres, terre, déchets et plastique.
• Bois impérativement criblé. Granulométrie P31 : ≤ 5 % de particules de 0 à 3,15 mm ; ≥ 80 % de 3,15 à 31,5 mm ; ≤ 5 % de 45 à 200 mm ; 0 % au-delà de 200 mm. Le taux de poussière ne doit pas dépasser 4 % et la section maximale 5 cm².

Contrôle et non-conformité
La Commune peut effectuer des contrôles inopinés pendant toute la durée du marché sur les caractéristiques, le stockage et l’hygrométrie. Le titulaire effectue à ses frais plusieurs contrôles d’hygrométrie du combustible prévu avant livraison et transmet les résultats. En cas de non-conformité, la livraison peut être refusée ; l’évacuation et le remplacement sont aux frais du titulaire, sans coût supplémentaire pour la Commune. En cas de défaillance d’approvisionnement, une solution alternative doit être mise en place dans un délai maximal de deux jours ouvrés, aux frais et risques du titulaire.