Collecte et valorisation des DAOM et déchets multi-filières

Le titulaire prend en charge les contenants pleins à l’aire à déchets du site du Stilettu, au niveau N-3, puis assure leur collecte, leur transport et leur orientation vers des filières autorisées de traitement, de valorisation ou d’élimination. La collecte dans les services hospitaliers et l’acheminement jusqu’à cette aire sont réalisés par les agents de l’établissement, au moyen d’armoires fermées et du système AGV.

Flux et contenants minimaux

• DAOM / DU : 2 bennes fermées de 15 m³ minimum.
• Cartons : 1 benne fermée de 15 m³ minimum, PSE ; papier : 1 benne fermée de 15 m³ minimum.
• Plastique : 1 benne ouverte de 15 m³ minimum ; verre : 1 benne ouverte de 15 m³ minimum ; métal : 1 PAL BOX ouverte.
• Biodéchets : 4 conteneurs de 770 L.

Les contenants doivent être adaptés à chaque flux, maintenus en bon état et remplacés par des contenants vides, propres, nettoyés et désinfectés. Le titulaire prévient les débordements, écoulements, envols et nuisances olfactives. Les fréquences et horaires contractuels figurent à l’annexe 1 ; toute adaptation nécessite l’accord préalable de l’établissement, sauf mesure conservatoire urgente pour la continuité du service. Les fréquences détaillées de l’annexe sont signalées comme à compléter dans les pièces.

Exécution, traçabilité et continuité
À chaque enlèvement, le titulaire vérifie l’état apparent des contenants et signale toute anomalie. Les véhicules doivent être adaptés aux déchets, propres, en bon état et conformes aux exigences réglementaires. Le titulaire assure une traçabilité jusqu’à l’exutoire, avec enregistrement des pesées et justificatifs (tickets de pesée, BSD ou documents applicables) indiquant notamment date et heure, véhicule, poids brut, tare, poids net, site et référence de l’opération et du flux. Ces justificatifs accompagnent la facturation.

Les enlèvements sont déclenchés par le responsable du service déchets et réalisés en présence d’un responsable de l’établissement pour établir et contrôler le BSD. Le titulaire forme ses agents aux opérations de collecte, de manipulation, de nettoyage et de désinfection ; il fournit les fiches techniques et fiches de données de sécurité des produits utilisés. Il transmet la liste des salariés affectés avant leur intervention et les éléments attestant la conformité réglementaire des matériels. Un état mensuel récapitule collectes prévues et réalisées, flux et tonnages, écarts, incidents, prestations complémentaires et références des justificatifs. L’établissement peut organiser des contrôles contradictoires.

En cas d’empêchement, le titulaire met immédiatement en œuvre des moyens matériels ou un exutoire de remplacement, ou adapte temporairement l’organisation afin d’éviter toute interruption ; il informe l’établissement sans délai. Les émissions de collecte doivent être réduites, les circuits optimisés, les kilomètres parcourus limités et la performance environnementale des véhicules, matériels et filières améliorée ; les engagements sont précis et, si possible, quantifiés et vérifiables.