Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés

Communauté de communes entre Arroux, Loire et Somme (CCEALS)
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Date limite
2 novembre 2026 à 11 h
Localisation
Saône-et-Loire (71)
Durée
6 ans fermes à compter du 1er janvier 2027
Budget
Non précisé

Collecte des ordures ménagères résiduelles et transport

Collecte des OMR sur dix communes, puis acheminement au quai de transfert de la ZA des Forges à Bourbon-Lancy. Les tonnages de ces communes atteignaient 723 tonnes entre janvier et mai 2026 ; à l'échelle des 17 communes du territoire, 2 158 tonnes ont été collectées en 2024 et 2 108 tonnes en 2025.

La collecte combine deux modes :

  • En porte-à-porte dans le centre-ville de Bourbon-Lancy, où les habitants déposent les sacs sur le trottoir ou utilisent des bacs privatifs d'environ 240 litres.
  • En points de regroupement pour les autres communes et pour les secteurs concernés de Bourbon-Lancy ; les bacs du circuit doivent être vidés quel que soit leur taux de remplissage.

Le centre-ville de Bourbon-Lancy doit être collecté avant l'ouverture des commerces, soit avant 8 h 30. Les neuf autres communes (Chalmoux, Cronat, Gilly-sur-Loire, Lesme, Maltat, Mont, Perrigny-sur-Loire, Saint-Aubin-sur-Loire et Vitry-sur-Loire) sont collectées une fois par semaine. À Bourbon-Lancy, certains secteurs et équipements, notamment l'hôpital et le centre de réadaptation, relèvent de deux collectes hebdomadaires, le reste de la commune étant collecté une fois par semaine.

Le titulaire propose des circuits optimisés dans son offre. Ils sont contractuels ; toute modification par le titulaire doit être préalablement soumise à la CCEALS et validée par elle. Les nouveaux points de regroupement signalés par la collectivité doivent être intégrés dès la collecte suivante.

Lavage des bacs

Le titulaire lave environ 600 bacs de regroupement de 660 ou 770 litres, deux fois par an, une campagne en juin et une en septembre. Les bacs privatifs des particuliers ne sont pas concernés.

Les prestations communes comprennent des véhicules adaptés, étanches, réglementaires et équipés d'un dispositif anti-envol, ainsi que les autorisations et agréments requis pendant toute la durée du marché. Le titulaire doit ramasser les déchets tombés au sol lors des opérations.

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