Collecte, transport et traitement des déchets

Contenants et équipements demandés

• Fût 60 L pour déchets acides (A1).
• Caisse palette 900 L pour emballages souillés (A2) et pour terres polluées (A5).
• Caisse 100 L pour flaconnages souillés en verre (A3).
• Cuve 1 m³ pour eaux polluées (A4).
• Caisse palette 900 L pour argile/sable/limon/plastique souple (A6) et pour sable/gravier/ciment (A8).
• Contenant adapté à proposer et chiffrer par le candidat pour métaux/ferrailles (A7).
• Bennes DIB 15 m³ et 30 m³ en location (A9, A10).

Modalités d'exécution

• Mise à disposition mensuelle des contenants (forfait mensuel) ; rotations/collectes facturées selon fréquence à proposer.
• Collectes régulières et prestations ponctuelles (location bennes, retrait de contenants temporaires) avec modalités d'intervention et délais à décrire.
• Transport des déchets vers centres de transfert/traitement/valorisation désignés par le titulaire ; description exigée de la flotte de transport (types d'énergie, état actuel, évolutions prévues) et du système de pesée (embarqué ou non).

Traçabilité, documentation et conformité

• Remise systématique de bons d'intervention et bordereaux de suivi des déchets (BSD), attestations de tri sélectif et suivi des déchets dangereux.
• Archivage et retransmission des BSD et pièces justificatives pour contrôle.
• Respect de la réglementation transport/traitement des déchets dangereux (justificatifs d'autorisation à fournir si applicables).

Sécurité et ressources humaines

• Fourniture des CV des chauffeurs pressentis, habilitations et formations suivies (2 dernières années), description des effectifs dédiés.
• Plan de prévention, mesures d'hygiène et sécurité à appliquer sur site.

Autres exigences

• Fournir caractéristiques techniques (dimensions, volume, poids) et photo(s) pour chaque contenant proposé.
• Décrire démarche qualité/environnementale (éco‑conception, réemploi des contenants) et autocontrôles ; proposer destinations pressenties des déchets (recyclage/valorisation/élimination) avec coordonnées des centres pressentis.