Collecte et transport de déchets papier et gobelets en carton

Le titulaire collecte les conteneurs bleus des sites municipaux, puis transporte les déchets vers un centre de tri et de conditionnement. Les déchets triés sont acheminés vers les filières de valorisation ; les déchets non recyclables et refus de tri sont transportés vers une filière de valorisation énergétique ou de stockage. Les conteneurs existants, situés au rez-de-chaussée, restent la propriété de la Ville et ne doivent pas être déplacés.

La fréquence est d’un passage toutes les deux semaines sur les sites intramuros et d’un passage par mois sur les sites extramuros. Lors de chaque collecte, le titulaire vérifie la qualité du contenu et vide entièrement chaque conteneur, quel que soit son niveau de remplissage. Les papiers des corbeilles de bureau sont déposés en vrac dans les bacs par la Ville.

Contenants et livraisons

À la demande de la Ville, le titulaire doit pouvoir fournir des conteneurs bleus neufs, avec logo blanc municipal, dans un délai de 20 jours ouvrés après réception du bon de commande. Les bacs sont à 4 roues (660 litres, avec tourillons ou serrure à ouverture automatique) ou à 2 roues (360 litres, préhension frontale et serrure manuelle à clé triangle). Le réemploi ou la réutilisation de contenants propres et fonctionnels peut être proposé, sous réserve de l’accord écrit préalable de la Ville ; les contenants peuvent intégrer des matières recyclées.

La Ville peut également commander des corbeilles en carton neuves : modèle petit de 25 à 30 litres, grand de 31 à 40 litres, de forme rectangulaire. Les corbeilles réemployées ou réutilisées, propres et fonctionnelles, sont possibles pour un nouveau besoin avec accord écrit préalable. Livraison au Service Économat, Traverse Malakoff – avenue de la Cascade, 13100 Aix-en-Provence, du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30 ; livraisons hors de ces horaires refusées. Le quai est au rez-de-chaussée et les contraintes d’accès excluent les camions de plus de 3,5 tonnes. Les livraisons sur les sites tiennent compte des accès et jours de marché ; dans certaines rues semi-piétonnes du centre-ville, l’accès est interdit après 11 h 30 et contrôlé par bornes.

Tout conteneur détérioré est repris pour recyclage ou destruction. En cas de dégradation imputable au titulaire le rendant impropre à l’usage, le remplacement est à effectuer sous 10 jours ouvrés ; si seule une ou plusieurs roues sont détériorées et que le reste du conteneur est intact, les roues sont remplacées à ses frais dans le même délai.

Organisation, suivi et contraintes communes

Les sites indiqués aux annexes doivent tous être collectés à chaque tournée. La Ville peut ajouter ou retirer des sites, ponctuellement ou durablement. Les circuits sont proposés par le titulaire et doivent optimiser les rotations des camions chargés, tenir compte du trafic et des contraintes de circulation et maîtriser la consommation de carburant. Les jours et horaires de passage sont établis avec la Ville ; si un jour convenu est férié, un autre est fixé d’un commun accord. La Ville peut demander une modification temporaire du circuit ou de la date avec un préavis d’au moins 7 jours ouvrés. Des collectes exceptionnelles peuvent être commandées, avec un préavis d’au moins 5 jours ouvrés.

Dans les 2 jours ouvrés suivant chaque collecte planifiée, le titulaire transmet par courriel un tableau indiquant date, heure, lieu, chauffeur, nombre de contenants collectés et observations éventuelles. Chaque année, avant la fin du premier trimestre de l’année N+1, il remet un compte rendu d’exploitation comprenant notamment les dates et circuits, kilométrages, tonnages par site et nature, destinations de valorisation, refus de tri, anomalies et difficultés, ainsi qu’une attestation des quantités collectées, de leur nature et de leur destination finale. Pour la dernière année, ces pièces sont transmises au plus tard le dernier jour de validité du marché.

Les manipulations doivent préserver les contenants et laisser les sites propres. Par météo particulière, les véhicules sont équipés d’un filet de protection ou fermés ; tout déchet répandu sur la voie publique est ramassé par le titulaire, à ses frais. Pour les bacs situés dans un espace interne fermé, le titulaire referme le local après la collecte. La marche arrière est supprimée sauf manœuvre ; les commandes du lève-conteneur sont utilisées côté trottoir, notamment sur les axes à circulation rapide ou importante. Le titulaire fournit une méthodologie permettant de suivre en permanence et en temps réel la réalisation des prestations.