Collecte du verre et du papier, transport et rachat du papier

Le titulaire vide intégralement les colonnes aériennes et enterrées de verre ménager, puis transporte le flux sans rupture de charge vers l’exutoire prévu. Le traitement du verre n’est pas compris. Les usagers non ménagers sont admis lorsque leurs apports sont similaires à ceux des ménages et collectables dans les mêmes conditions.

Sont concernés les emballages en verre de couleur ou incolores. Le verre fin, la vaisselle, les verres spéciaux, la porcelaine et la terre cuite sont exclus. Les colonnes sont équipées d’un système de préhension simple crochet. L’inventaire des points est fourni en annexe; des colonnes sont également installées dans 15 écarts du territoire.

Quantités indiquées pour 2025 (unité non précisée dans le tableau) :

| Mois | Quantité | Mois | Quantité |
|---|---:|---|---:|
| Janvier | 78,38 | Juillet | 61,12 |
| Février | 7,84 | Août | 70,36 |
| Mars | 80,2 | Septembre | 78,58 |
| Avril | 67,28 | Octobre | 65,6 |
| Mai | 70,8 | Novembre | 51,56 |
| Juin | 72,96 | Décembre | 42,56 |

Total indiqué : 747,24.

Organisation et exigences d’exécution

La fréquence est adaptée au remplissage afin d’éviter les débordements. En cas de débordement exceptionnel, le point doit être vidé dans les 24 heures suivant l’information du titulaire. Les déchets conformes déposés au pied des colonnes sont collectés et font l’objet d’une remontée d’anomalie. Le titulaire organise aussi le maintien de la propreté des points.

• Collectes du lundi au samedi, à des heures acceptables pour les usagers et sans collecte de nuit; jours et horaires soumis à validation de la collectivité avant le démarrage et avant chaque modification.
• Chaque véhicule est chargé complètement sans excès, dans le respect du PTAC. Les tournées couvrent les voies publiques ou privées ouvertes à la circulation et accessibles aux camions; l’étroitesse d’une voie ne justifie pas une non-collecte.
• Dans les deux mois suivant le démarrage, remise de plans de tournées numériques et cartographiques indiquant itinéraires, points singuliers et points noirs. Au début du marché, chaque année et lors de modifications majeures, remise au format SIG et en base de données des voies étroites, points à fréquence particulière et points de sécurité. Le suivi GPS des camions est accessible et contrôlable en temps réel.
• Flotte en bon état, avec véhicules de renfort et de remplacement; âge moyen annuel du parc hors véhicules de secours au plus égal à 5 ans; véhicules conformes à la norme Euro VI. Levage et vidage mécaniques compatibles avec les colonnes. Les bennes ne peuvent porter une signalétique renvoyant à une autre collectivité, ni être utilisées pour collecter les points d’une autre collectivité.
• Le titulaire fournit le numéro de portable du responsable des tournées. Il demeure responsable des actes du personnel d’enlèvement et du matériel; la sous-traitance du service requiert l’autorisation de la collectivité.