Collecte et traitement de DEEE et de déchets industriels spéciaux

Le lot couvre la prise en charge des déchets d’équipements informatiques des services bénéficiaires : enlèvement et transport vers le site du titulaire, ou réception sur ce site si le service choisit d’y apporter les déchets. Le traitement comprend le stockage préalable, les opérations de traitement et le suivi avec remise des documents correspondants. Les services peuvent commander des contenants adaptés et, selon le besoin, un diagnostic de fonctionnement, une réparation ou un reconditionnement.

Flux tarifés, à l’unité de traitement au kilogramme :

• Ordinateurs de bureau, clients légers et ordinateurs portables ; une ligne distincte concerne également les ordinateurs portables.
• Écrans et tablettes.
• Supports de stockage et mémoire : disques durs externes, mini-disques durs, cartes micro-SD, CD et DVD.
• Périphériques et composants : casques, haut-parleurs, alimentations, chargeurs, rallonges, souris, claviers, onduleurs, hubs USB, webcams, microphones, switches de bureau et barrettes mémoire.

Prise en charge et suivi. Le titulaire assure l’enlèvement avec un véhicule adapté et la main-d’œuvre nécessaire, ou reçoit les déchets déposés par le service bénéficiaire. Les coûts d’enlèvement et de transport sont distingués par zones géographiques au BPU. Des caisses de stockage DEEE, big-bags ou autres contenants proposés peuvent être commandés ; leur mise à disposition, transport sur site et remplacement lors d’un enlèvement ou d’un dépôt relèvent du poste de location correspondant.

Le traitement doit maximiser, dans la mesure du possible, le recyclage, le réemploi et la réutilisation, et limiter l’enfouissement des déchets ultimes. Les supports de stockage de données des équipements concernés doivent être détruits lorsque le service le demande ; le titulaire remet alors un rapport indiquant le nombre d’équipements et le mode de destruction. Le titulaire assure la traçabilité jusqu’au centre de traitement final et transmet les bons d’enlèvement ou de dépôt, le bon de pesée et les documents de suivi requis. Le bon de pesée précise le type de déchets, la date et le poids exact.

Les contenants destinés aux matières dangereuses, lorsqu’ils sont utilisés, doivent satisfaire aux normes UN, être étanches, dotés d’une fermeture sécurisée et d’un étiquetage réglementaire visible, et résister aux intempéries tropicales. Les contenants livrés sont remis à disposition après enlèvement dans les 5 jours ouvrés, ou immédiatement en cas de dépôt sur site ; la livraison de contenants commandés intervient dans les 5 jours suivant la réception du bon de commande.