Collecte et traitement des déchets des marchés forains

Le marché comprend la mise à disposition des contenants, l’accompagnement au tri, la collecte après les marchés, le transport et le traitement des déchets. Il concerne cinq marchés hebdomadaires, les mardi, mercredi, jeudi, samedi et dimanche. Le marché du mardi pourrait être déplacé du Parking Diderot vers la place Anatole-France en 2027, à une date encore inconnue : le mémoire technique doit présenter les moyens prévus dans les deux scénarios.

Contenants et tri

Le titulaire fournit des bacs propres, adaptés aux marchés, avec couvercles et signalétique lisible, ainsi que des affiches et/ou flyers rappelant les consignes de tri. Les bacs doivent être installés aux emplacements définis par la Ville, entretenus, maintenus et hygiénisés, puis repris à la fin de chaque marché. La prestation inclut la manutention, le personnel et la collecte des bacs. Le nombre, les volumes et les emplacements sont arrêtés au début du marché et peuvent être ajustés selon les besoins.

Les flux à séparer sont au minimum : cagettes en bois (hors cagettes en plastique), cartons, biodéchets et ordures ménagères résiduelles (OMR). Les besoins estimatifs mentionnent des bacs roulants conformes à la NF EN 840, de 660 L à couvercle gris pour les OMR et de 120 L à couvercle marron pour les biodéchets, ainsi que des barrières pour enclore cartons et cagettes. Le titulaire conseille les organisateurs sur le matériel et son implantation, informe les forains, et l’équipe présente peut les conseiller et vérifier les pratiques de tri.

Intervention, transport et traitement

Le matériel doit être déposé au plus tard à 11 h. Le prestataire reste présent jusqu’à 13 h 30 ou au départ du dernier forain, et veille à ce que la collecte soit terminée avant le nettoiement. Les ventes prennent fin à 12 h ou 12 h 30 selon le marché ; les emplacements doivent être libérés à 13 h 30. Le nombre et le type de véhicules sont précisés dans le mémoire technique. Les véhicules doivent être agréés, entretenus et conformes aux exigences de sécurité et d’hygiène, avec une capacité adaptée au tonnage et un parcours limitant les distances. Le titulaire assure la continuité du service ; les frais de panne, de réparation, d’interruption ou de recours à un tiers lui incombent.

Les exutoires doivent être adaptés aux déchets et indiqués dans le mémoire technique. Le traitement doit favoriser au maximum la valorisation et limiter déplacements et émissions. Les OMR sont dirigées vers un site permettant la production ou la valorisation énergétique par incinération ; la mise en décharge ou l’enfouissement n’intervient qu’en dernier recours. Le bois, le carton et les biodéchets sont traités dans des centres de tri en vue de leur recyclage. Les modalités de traitement par flux et les agréments préfectoraux des sites de transfert sont à fournir.

Suivi et contrôles

Après chaque opération, le titulaire assure le suivi des tonnages collectés et valorisés, avec un récapitulatif mensuel et annuel. Le reporting mensuel comprend la destination des déchets, la date de collecte, le numéro du bon de rotation, les tickets de pesée et tonnages par flux, le nombre de bacs et la durée de leur mise à disposition, la qualité du tri, les certificats de recyclage ou de traitement, le taux de valorisation et les incidents, notamment de maintenance. Une synthèse accompagne ces éléments, à transmettre avant le paiement de la facture mensuelle. Une réunion de démarrage définit les attentes de la Ville ; d’autres réunions peuvent être organisées à la demande. Le titulaire désigne un responsable, interlocuteur unique de la Ville.