Collecte et traitement des déchets

Le titulaire fournit les contenants, organise les collectes des ordures ménagères et des biodéchets, et assure leur transport, tri et traitement. Les biodéchets doivent être traités séparément. Il fournit aussi des consignes et supports de tri pour les locaux et bureaux, avec un code couleur homogène.

Contenants prévus au démarrage

• Ordures ménagères : bacs de 660/770 L dans les locaux, à raison de 7 à Drap, 3 au COT, 4 au CMCG et 3 à Garigliano. Poubelles d’apport volontaire dans les bureaux : 10 à Drap, 16 au COT, 10 au CMCG et 4 à Garigliano.
• Biodéchets : 2 bacs de 240 L par site ; poubelles d’apport volontaire dans les bureaux : 6 à Drap, 15 au COT, 7 au CMCG et 1 à Garigliano. Les poubelles d’apport volontaire sont changées à la demande.
• Le titulaire organise les contenants de façon à faciliter leur vidage et propose une organisation optimisant les collectes des deux flux.

Collectes et contraintes

• Ordures ménagères et biodéchets : 2 collectes par semaine sur chacun des sites. Le planning de rotation peut être modifié au début de chaque mois, avec un préavis de 8 jours ouvrés. Les interventions sont préférées le matin — 5 h 30–6 h 30 au COT et au CMCG, à partir de 7 h à Drap — ou le soir — 20 h–21 h au COT et au CMCG, 17 h–18 h 30 à Drap. Les horaires de Garigliano seront définis ultérieurement. Une intervention d’urgence peut être demandée sous 48 heures.
• Pour les déchets de balayage, la Régie apporte directement les déchets au centre de tri. Celui-ci doit être accessible 7 j/7 et 24 h/24 et se situer dans un rayon maximal de 25 km du COT.

Pour les contenants vidés sur les sites, le titulaire pèse les déchets à chaque passage et fournit un relevé journalier avec la facture mensuelle. Il remet les bons d’enlèvement requis et le récapitulatif mensuel des tonnages.