Collecte en porte-à-porte des déchets ménagers résiduels et recyclables

Le lot porte sur la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles des ménages sur le périmètre communal défini au CCTP, leur transport et leur déchargement au centre d’élimination désigné par la Ville. Sont également prévues des prestations occasionnelles commandées par la Ville.

Fréquences et variantes

• Offre de base : une collecte hebdomadaire (C1) sur le périmètre communal, portée ponctuellement à deux collectes par semaine (C2) pendant trois semaines de fin d’année, sur ordre de service notifié six semaines à l’avance. L’ordre précise le début, la durée de la période C2 et la reprise du rythme C1.
• Tranche conditionnelle de base : pour les résidences collectives, une collecte conteneurisée supplémentaire par semaine, portant la fréquence totale à deux collectes hebdomadaires (C1 de la tranche ferme + une collecte de la tranche conditionnelle).
• Variante : deux collectes hebdomadaires (C2) sur tout le périmètre. Sa tranche conditionnelle prévoit, pour les résidences du centre-ville, une collecte conteneurisée supplémentaire par semaine, portant le total à trois collectes par semaine.
• Les collectes occasionnelles sont déclenchées par commande particulière/ordre de service ; la répartition estimée des six prestations annuelles du marché est de 80 % pour les OMR et 20 % pour les recyclables.

Flux, présentation et collecte
Les OMR comprennent les déchets solides ordinaires issus des usages domestiques et les déchets assimilés de même nature déposés dans les conditions prévues, notamment par les établissements utilisant au plus un bac de 240 litres. Les déchets de travaux, déchets industriels non assimilables ou dangereux, déchets infectieux, déchets verts en vrac et en quantité importante, déchets diffus spécifiques, DEEE (hors objets encombrants) et déchets trop volumineux ou lourds sont exclus, conformément à la définition du CCTP.

Les bacs sont présentés sur le domaine public, visibles et accessibles, le jour de la collecte. La dotation de référence est d’un bac de 240 litres à couvercle rouge par foyer individuel ; à compter de fin 2026, les foyers d’au moins six personnes peuvent souscrire volontairement à un bac de 360 litres. Les dotations des logements collectifs sont adaptées à leur typologie (660 ou 1 100 litres). Les voies impraticables ou ne permettant pas le retournement normal du camion impliquent que les abonnés amènent les bacs au débouché de la voie circulable la plus proche.

Les agents vident les récipients entièrement, avec le basculeur automatique pour permettre la lecture de la puce RFID, les remettent à leur emplacement en sécurité et referment les couvercles. Les dépôts ou récipients non conformes sont laissés sur place et signalés dans le rapport journalier. Tout déchet tombé hors de la benne est ramassé ; aucun détritus ne doit être repoussé vers un égout ou un caniveau.

Moyens, transport et suivi
Le titulaire fournit les véhicules et personnels nécessaires, des véhicules de réserve, le remplacement d’un véhicule en panne dans les deux heures et les moyens de continuité du service. Les véhicules doivent être adaptés aux voies et aux bacs de 120 à 1 100 litres, équipés de compactage et de chargement automatiques, être clos pendant le transport et permettre le suivi GPS et la lecture des puces RFID. Au bout de six mois, puis durant le marché, l’âge moyen de la flotte doit être inférieur à cinq ans et aucun véhicule ne peut dépasser huit ans, hors réserve.

Chaque apport à l’exutoire fait l’objet d’une double pesée et d’un ticket de pesée remis le jour même au chauffeur. Les bons sont conservés, transmis à la demande sous 24 heures et compilés mensuellement. Le titulaire fournit les rapports et données d’exploitation, dont le suivi des tournées, incidents, tonnages et véhicules, ainsi que les circuits actualisés. Les prestations occasionnelles comprennent le vidage et l’enlèvement de conteneurs lors de manifestations ; le titulaire doit pouvoir mobiliser moyens humains et matériels sous 24 heures, pour une période maximale d’une demi-journée.