Date limite
24 novembre 2026 à 12 h
Localisation
Auvergne-Rhône-Alpes
Durée
01/06/2027–31/12/2027 ; jusqu'à 3 reconductions tacites de 12 mois ; échéance maximale le 31/12/2030
Budget
Max: 1 160 000 €

Collecte des ordures ménagères résiduelles

Collecte sur les six communes du Val d’Arly et acheminement des OMR jusqu’à l’usine d’incinération du SITOM à Passy. Le parc de contenants évolue progressivement vers une collecte intégralement en points d’apport volontaire.

Les équipements comprennent des bacs roulants, quelques cabanes en vrac, des conteneurs semi-enterrés de 5 m³ et des colonnes aériennes de 3, 4 ou 5 m³. Les cabanes en vrac mentionnées se trouvent à La Giettaz (La Mouillé et Le Biollay), Notre-Dame-de-Bellecombe (Mont-Rond Les Rafforts) et Crest-Voland (Le Biollay 2). Les quantités et sites détaillés aux annexes sont indicatifs et peuvent évoluer.

  • Vidage de chaque conteneur au moins une fois par semaine, avec des collectes supplémentaires adaptées à la saison touristique ; aucun débordement n’est accepté. Une collecte le samedi peut être organisée en période touristique.
  • Matériel de levage adaptable aux bacs, colonnes et conteneurs semi-enterrés ; préhension Kinshofer avec système anti-rotation et capacité de collecte des conteneurs pleins à une distance de 3,5 à 6 m.
  • Véhicule à benne à chargement vertical, trémie supérieure dimensionnée pour le vidage de colonnes jusqu’à 5 m³ et compaction réglable ; les véhicules de type compacteur ne sont pas admis.

Les déchets sont acheminés directement à Passy après chaque tournée, sans stationnement intermédiaire ni transbordement, pour dépôt à l’usine d’incinération ouverte 7 j/7 et 24 h/24. La pesée est effectuée à l’entrée et à la sortie. Les prescriptions de l’exploitant et son protocole de sécurité doivent être respectés ; les chauffeurs affectés aux lots 1 et 2 complètent le protocole et l’analyse des risques avant tout apport.

Le titulaire évite poussières, projections, bruit et détérioration des contenants et abords ; il replace les colonnes dans leur position et leur sens d’accessibilité, ramasse les dépôts de même flux et les débris, et signale le jour même les dégradations. Pour les lots 1 et 2, une colonne mal repositionnée ou reposée sur des déchets doit être remise en place sous 4 heures au plus ; une erreur de vidage ayant rempli la cuve fixe d’un conteneur semi-enterré doit être réparée sous 3 jours ouvrés. Le titulaire prend à sa charge réparation ou remplacement des contenants endommagés et remise en état des sites dégradés.

Le véhicule doit être adapté aux conditions de gel et de neige du secteur montagneux. Les véhicules doivent rester en état de fonctionnement et conformes ; les bennes sont vidées et lavées intérieurement avant chaque collecte. Les véhicules sont équipés d’un logiciel et de moyens informatiques de reporting de tournée (incidents, impossibilités de collecte, remplissage, débordements, indésirables et difficultés d’accès). Un planning annuel prévisionnel des tournées est transmis au format Excel avant le 30 novembre de l’année précédente, sauf la première année. Le mémoire technique précise notamment les tournées annuelles estimées, leur durée, le nombre de conteneurs et le poids moyen collectés.

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