Collecte des déchets

Le titulaire collecte les déchets ménagers, papiers et emballages selon les volumes, contenants et fréquences définis ci-dessous. Il fournit les conteneurs à ses frais et les remplace en cas de casse ou de dysfonctionnement, sans plus-value, dans la limite d’un remplacement par an. Le nombre et le volume des conteneurs peuvent évoluer à la hausse ou à la baisse.

| Flux et conteneurs | Quantité | Collectes par semaine | Volume annuel indiqué |
|---|---:|---:|---:|
| Ordures ménagères, verts, 660 l — site 1 | 3 | 3 | 308 880 l |
| Papiers, bleus, 340 l — site 1 | 2 | 1 | 35 360 l |
| Emballages, jaunes, 1 000 l — site 1 | 3 | 2 | 312 000 l |
| Ordures ménagères, verts, 660 l — site 2 | 2 | 1 | 68 640 l |

Les conteneurs d’ordures ménagères et d’emballages du premier site se trouvent dans un abri spécialisé au portail de sortie, accessible depuis la voie publique. Pour les papiers, le titulaire entre dans l’enceinte afin de vider les conteneurs près de la station de lavage. Sur le second site, les conteneurs sont dans un abri spécialisé à l’entrée et leur vidage nécessite également d’entrer dans l’enceinte. Le titulaire indique dans l’acte d’engagement les jours de passage pour chaque catégorie de conteneurs. Les collectes peuvent être supprimées les jours fériés ; le SDIS doit en être averti par courriel au moins 7 jours à l’avance.

Déchets exclus

Ne sont pas collectés au titre du contrat : produits chimiques ; déchets inertes (déblais, gravats) ; déchets verts ; déchets spéciaux toxiques ou dangereux, notamment corrosifs, explosifs ou inflammables ; déchets d’activités de soins à risques ou assimilés ; pneus, filtres à huile, batteries de voiture, fûts de peinture et pare-brise ; résidus de peintures, vernis, colles, solvants et pesticides ; déchets radioactifs ; déchets encombrants.