Fourniture de charcuterie

Objet et organisation

Fourniture d'assortiment de produits de charcuterie listés au bordereau des prix unitaires (unités et codes articles précisés au BPU).
Exécution sous forme d'accord-cadre à bons de commande : commandes émises au fur et à mesure des besoins des entités adhérentes.

Livraisons et conditionnement

Livraisons réalisées selon le planning propre à chaque établissement demandeur, jusqu'aux lieux de stockage désignés par les récepteurs.
Transport dans des véhicules propres et adaptés au transport de denrées alimentaires d'origine animale, respect des températures indiquées par les fabricants.
Emballages et conditionnements inclus dans le prix unitaire ; franco de port et emballage dès le premier euro (frais pris en charge par le fournisseur).
Chaque livraison accompagnée d'un bordereau de livraison signé par la personne responsable à la réception.

Hygiène, traçabilité et conformité

Produits conformes à la réglementation alimentaire applicable : étiquetage en français avec désignation, provenance, DLC/DDM, composition, etc.
Traçabilité complète exigée : fiches techniques et traçabilité des lots pour chaque produit.
Certificats d'agrément et autorisations sanitaires (autorités compétentes) à fournir en début d'exécution.

Spécifications qualité et exigences techniques

Respect des exigences nutritionnelles et organoleptiques telles que définies dans le cahier des spécifications (labels/certifications éventuelles précisés pour certains articles).
Fiches techniques détaillées demandées pour chaque référence (composition, origine, allergènes, modalités de conservation).

Organisation opérationnelle

Le candidat précise son organisation logistique et la fréquence/planning des livraisons pour chaque entité adhérente.
Pour les services prévoyant au moins deux livraisons hebdomadaires, les jours de livraison proposés ne doivent pas être consécutifs.
Contrôles à la livraison : vérification quantitative et qualitative simple selon règles contractuelles ; non-conformités entraînant remplacement ou réfaction des prix, frais de retour à la charge du fournisseur.

Clauses contractuelles relatives au prix et révision

Tarification à prix unitaires figurant au BPU ; les prix unitaires s'appliquent aux quantités effectivement exécutées.
Mécanismes de révision périodique des prix prévus (indices et mercuriales applicables, révisions trimestrielles et clauses de réexamen en cas d'événements exceptionnels).

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

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