Fourniture de cartouches LTO-xx

Fourniture de cartouches LTO-8, avec impression et pose (collage) d’étiquettes à partir de la référence 003001L8, conformément au modèle fourni, et livraison incluse. Les quantités sont estimatives : consommation moyenne constatée de 17 cartouches par semaine, soit 884 par an ; volume total estimé de 3 536 cartouches, sans garantie de commande. Le DQE répartit cette estimation à parts égales entre 1 768 LTO-08 et 1 768 LTO-10.

Évolution et commandes

Les cartouches LTO-08 sont prévues au démarrage. En cours de marché, l’acheteur peut faire évoluer la fourniture vers des LTO-10, sans indemnisation du titulaire ; le bordereau doit prévoir un tarif pour chacune des deux références.

À titre prévisionnel, une commande annuelle est passée début décembre pour exécution l’année suivante, avec une première livraison impérative de 500 cartouches avant le 10 janvier et une seconde de 400 cartouches en septembre. Dates et volumes peuvent être adaptés aux besoins réels et sont précisés au bon de commande. Le candidat décrit les moyens garantissant disponibilité et étiquetage, le traitement des commandes, le délai maximal de livraison et l’information en cas d’aléa ; il désigne un interlocuteur logistique unique.

Conditionnement, conformité et réception

L’emballage doit protéger les cartouches des chocs, de l’humidité et des détériorations du transport, permettre un contrôle quantitatif aisé et identifier clairement référence produit, quantité et numéro de commande ou de marché. Une notice ou un certificat de conformité est fourni si nécessaire. Aucune substitution n’est possible sans accord préalable de l’acheteur.

Le bon de livraison indique notamment le prestataire, la date, la référence de commande, la nature de la livraison, les quantités et les prix. Les vérifications qualitatives et quantitatives interviennent à la livraison. En cas de non-conformité, d’article abîmé ou d’excédent, l’acheteur peut demander remplacement ou avoir, reprise immédiate de l’excédent, ou complément des quantités manquantes dans le délai prescrit ; il peut aussi rejeter la livraison. Le bon vaut procès-verbal de réception, avec 48 heures ouvrées pour signaler des défauts non décelés à la livraison.

L’accès pour livraison est prévu du lundi au vendredi, de 08 h à 16 h, sans rendez-vous ; la hauteur maximale du camion à hayon est de 3,5 m.

Point à clarifier : l’article 2 du projet de contrat biffe l’installation dans la définition de la fourniture, tandis que son article 9.1 mentionne un prix incluant installation et mise en route. Ces opérations ne figurent pas dans le besoin technique décrit.