Fourniture de carburants et d’AdBlue, en cuve et par cartes accréditives

Fourniture en vrac de carburants pour les cuves fixes des membres du groupement : gazole, essences SP95 et SP98 et gazole non routier (GNR). Les produits doivent respecter les spécifications CSR 027 en vigueur et les réglementations applicables.

Les quantités et capacités indicatives précisent les besoins par site :

• Centre technique municipal de Chambéry : cuves de 40 000 L (23 000 L de gazole, 10 000 L de SP95 et 7 000 L de GNR). Estimation annuelle de 431 000 L : 297 144 L de gazole, 93 607 L de SP95 et 40 473 L de GNR. Les livraisons indicatives toutes les trois semaines sont respectivement de 17 500 L, 5 500 L et 3 000 L.
• Aillon-Le-Jeune : capacité totale de 60 000 L (34 000 L de gazole, 18 000 L de SP95 et 8 000 L de SP98) ; estimation annuelle de 600 000 L, répartie entre 365 000 L de gazole, 200 000 L de SP95 et 35 000 L de SP98.
• Sites de Grand Chambéry : capacité indiquée de 4 900 L, avec trois cuves de GNR de 1 500 L à Bissy, Saint-Alban et La Ravoire, et une cuve de 400 L à l’UDEP. Les estimations annuelles mentionnées sont de 3 000 L à Bissy, 1 000 L à Saint-Alban, 1 000 L à La Ravoire et 1 200 L à l’UDEP ; le document indique également une estimation globale de 476 000 L.
• Cuves fixes du SDIS à Saint-Alban-Leysse : capacité de 5 000 L (3 000 L de gazole et 2 000 L de SP95) ; estimation annuelle totale de 150 000 L, dont 100 000 L de gazole.

À Aillon-Le-Jeune, une demande peut porter sur du gazole adapté à la circulation jusqu’à −15 °C, y compris avant le 15 novembre ; du gazole maxi-froid jusqu’à −22 °C peut être commandé épisodiquement. La qualité doit convenir aux véhicules jusqu’aux normes Euro 6 à injection directe et à leurs évolutions futures. Les livraisons sont prioritairement de type « frais », chargé vers 15 °C. Si un produit « chaud », chargé vers 30 °C, est livré faute de disponibilité du produit frais, les membres concernés doivent en être informés et le prix au m³ corrigé pour tenir compte de la variation volumétrique par rapport au produit à 15 °C.

Chaque livraison, commandée par bon distinct pour le lot et la livraison concernés, doit être réalisée sous la responsabilité du titulaire. Le remplissage doit limiter l’émulsion et les risques de refoulement par l’évent. Les délais de base sont de 48 heures au maximum après réception de la commande ; une commande passée le vendredi est honorée le lundi suivant. Le titulaire prévoit des approvisionnements suffisants, respecte les rendez-vous et signale immédiatement tout retard, par téléphone et courriel, au gestionnaire du site afin de convenir d’un nouveau rendez-vous. Il tient compte des variations saisonnières de fréquentation à Aillon-Le-Jeune et des besoins du SDIS en cas de grève.

Les frais de transport sont à la charge du titulaire. Les véhicules et équipements doivent être adaptés aux accès, aux sites et aux conditions hivernales. Les horaires et gabarits autorisés varient selon les sites ; les indications comprennent notamment un accès par semi-remorque au centre technique municipal, une limite de 26 tonnes pour certains sites de Grand Chambéry et de 19 tonnes au SDIS. À Aillon-Le-Jeune, le dépotage s’effectue par gravité sur une aire bétonnée reliée à un séparateur d’hydrocarbures, avec un flexible d’environ 4 m.

Le bon de livraison mentionne la référence du marché, le lieu et la date, le volume et la nature du produit. Les quantités sont établies au moyen d’un dispositif de comptage ou de citernes étalonnées par un organisme de contrôle. Elles sont vérifiées par le gestionnaire du site et le titulaire ; la validation au volucompteur ne s’applique pas à l’essence. Un exemplaire est remis au gestionnaire et un autre accompagne la facture, qui reprend les indications validées. Les livraisons respectent le protocole de sécurité établi avec chaque membre du groupement.

Des contrôles ponctuels et inopinés de qualité peuvent être réalisés par un laboratoire agréé ou officiel. Des prélèvements pour analyse peuvent avoir lieu à la livraison, en présence du fournisseur, ou en cours d’utilisation si une qualité impropre au fonctionnement des moteurs est constatée. Si l’analyse confirme une non-conformité, le titulaire supporte les frais de prélèvement, de conservation et d’analyse, ainsi que la vidange, le nettoyage et la décontamination de la cuve, l’approvisionnement de substitution et, le cas échéant, les coûts supplémentaires de maintenance ou de réparation des véhicules. Ces prélèvements sont des contrôles de qualité, non des échantillons de présentation.