Fourniture de carburant et de solution aqueuse d’urée additivée

Le lot porte sur la fourniture de gasoil pour le parc diesel du SIRTOM, livré dans la cuve de 10 000 litres équipée d’un dispositif de distribution sur le site technique de Cluny. Les estimations sont de 120 000 litres pour la première période, puis 115 000 litres pour chacune des trois périodes suivantes.

Les remises en concurrence pour les marchés subséquents interviennent à chaque besoin, soit environ toutes les trois semaines pour une livraison en cuve. Les délais de livraison sont de 3 à 4 jours maximum après notification du bon de commande.

• Produit : diesel routier de qualité ordinaire, conforme aux spécifications des produits pétroliers livrés par les raffineries françaises, aux textes et arrêtés en vigueur au moment de la livraison, et à la fiche CSR remise avec l’offre, rendue contractuelle.
• Livraison : du lundi au vendredi, entre 8 h et 16 h, par un véhicule muni d’un compteur volumétrique ; bon de livraison à chaque livraison. Transport et remplissage de la cuve compris.
• Conformité : le SIRTOM peut prélever un échantillon dans le camion-citerne avant dépotage. Les frais sont à sa charge, sauf si le produit est non conforme. En cas de non-conformité, le titulaire doit, sous 24 heures et à ses frais, vidanger intégralement la cuve, nettoyer l’équipement et remplacer le volume par du gasoil conforme, sans facturation complémentaire.
• Exécution : le titulaire doit disposer des certificats et qualifications nécessaires au transport de produits dangereux conformément à l’ADR, respecter le protocole de sécurité du site et le plan de prévention annuel. Il prend immédiatement à sa charge le nettoyage de toute souillure imputable à son intervention ; à défaut, le nettoyage peut être réalisé ou commandé par le SIRTOM et refacturé au titulaire.

Les vérifications quantitatives et qualitatives approfondies sont effectuées dans les cinq jours suivant la livraison. Aucune garantie n’est prévue.